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372 résultats pour « Julia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2100830_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Sur les conclusions présentées par la SCI Villa Julia au titre de l'article L. 600-7 du code de l'urbanisme : 9.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2100526_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Le désistement de la SCI Julia est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2006612_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Julia E, née le 31 octobre 2017, a été adressée au centre hospitalier Métropole Savoie le 12 mars 2018 pour stagnation pondérale et mauvaise prise de biberons.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2208416_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Dès lors, la société Julia justifie d'un intérêt lui donnant qualité pour demander l'annulation de la décision en litige.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300397_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 4 juillet 2025, la SCCV Le Domaine de Julia, représentée par Me Durand, persiste dans ses précédentes conclusions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401760_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 29 mars et 4 juin 2024, la SARL Julia Pub, représentée par son gérant, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2103529_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

d'avocats ARES), demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 7 juin 2021 par laquelle le conseil municipal de Pont-Aven a décidé d'approuver la cession du bien immobilier situé 5 place Julia

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202946_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

des rémunérations perçues par Louise et Julia C soient justifiées, l'administration a, à tort, réintégré les cotisations sociales afférentes à ces rémunérations ; En ce qui concerne les pénalités :

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2005113_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

A, tous deux occupants au 1er janvier 2019 de la maison située 5 rue du Clos Julia à Gratentour, à la suite du reclassement de cette maison en résidence principale.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301230_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 mai 2023 et le 15 mai 2025, Mme Julia Parthiot, représentée par la SCP Adida et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103480_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de l'EIRL Pastor Julian.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2301495_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ce permis a été transféré à la SARL Julea Ospitalita, par un arrêté du 24 juillet 2019, pris sur une demande déposée le 26 juin 2019.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2305199_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par un mémoire enregistré au greffe du tribunal le 25 juin 2025, Mme A et la SNC Junia ont déclaré se désister des conclusions de leur requête.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204973_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

D'une part, par un mémoire, enregistré le 20 février 2025, la société Julian a informé le tribunal qu'elle se désistait de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2511833_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Comment by JIMENEZ Julia: Répétition du point 3 D’autre part, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513010_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

E BM F, Mme G I, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux des enfants mineurs H AY F, Kinda S.Y F et Julia S.Y F, ainsi que M. D AY F et M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303285_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2023, Mme Julia Parthiot, représentée par la SCP Adida et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 octobre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400512_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de la SCI Julea.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301496_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Par un arrêté du 24 juillet 2019, le maire de Zonza a autorisé le transfert de ce permis de construire à la SARL Julea Ospitalita.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2203831_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 14 juin 2022 par laquelle la rectrice de l'académie de Bordeaux a rejeté la demande d'affectation de Mlle B G au lycée Camille Jullian

Source officielle

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