Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2301747_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 juillet 2023 et 16 avril 2024, la SAS Aubert & Duval, représentée par la SELAS Barthélémy Avocats, Me Lapalus, demande au
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2312260_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 8 février 2024, 2 mai 2024, et 3 et 12 juillet 2024, les sociétés BNP Paribas Immobilier Résidentiel et Duval Développement Ile-de-France, représentées par Me
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2312262_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par quatre mémoires en défense enregistrés les 8 février 2024, 2 mai 2024, 3 juillet 2024 et 12 juillet 2024, les sociétés BNP Paribas Immobilier Résidentiel et Duval Développement Ile-de-France, représentées
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2312263_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par quatre mémoires en défense enregistrés les 8 février 2024, 2 mai 2024, 3 juillet 2024 et 12 juillet 2024, les sociétés BNP Paribas Immobilier Résidentiel et Duval Développement Ile-de-France, représentées
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2430052_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 15 janvier 2025, le lycée Rodin demande la mise en cause de la SCP Philippe Angel - Denis Hazane - Sylvie Duval, prise en la personne de Me Duval, ès qualité de liquidateur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105690_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par une ordonnance du 6 juin 2023, la clôture de l'instruction a été fixée au 17 juillet 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2511384_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Vu : - la directive n° 2013/33/UE du 26 juin 2013 du Parlement européen et du Conseil ; - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ;
Source officielle2ème chambre
DTA_2026370_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
En premier lieu, il résulte de l'instruction, que même si l'administration fiscale a estimé que l'activité de la société de fait Duval-Ferreira n'avait effectivement commencé que le 18 juin 2014, elle
Source officielle2ème chambre
DTA_2026371_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
En premier lieu, il résulte de l'instruction, que même si l'administration fiscale a estimé que l'activité de la société de fait Duval-Ferreira n'avait effectivement commencé que le 18 juin 2014, elle
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2512939_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Lefevre-Duval, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2420835_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
par la société Duval Metalu.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203650_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2022, M. et Mme C et B A, représentés par Me Hequet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 6 juillet 2022
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303784_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2023, la société Orange, représentée par Me Duval, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n°518 émis le 27 juillet
Source officielle3ème chambre
DTA_2301563_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 17 juin 2025, à laquelle siégeaient : M. Cristille, président, Mme Duval-Tadeusz, première conseillère, Mme Gibson-Thery, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105798_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 avril 2021, 12 juillet et 21 septembre 2023, la société Duval Metalu, représentée par Me Rouch (SELARL Warn Avocats), demande
Source officielle3ème chambre
DTA_2400472_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Des pièces complémentaires lui ont été demandées le 12 juin 2023 et le 20 juillet 2023. Il a été placé sous récépissé valable du 24 juillet 2023 au 23 janvier 2024.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2511916_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Vu : - la directive n° 2013/33/UE du 26 juin 2013 du Parlement européen et du Conseil ; - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ;
Source officielle3ème chambre
DTA_2100349_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Champagne Duval Leroy ne sont pas fondés. Par ordonnance du 20 juillet 2022, la clôture d'instruction a été fixée au 1er septembre 2022.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203038_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Cristille, président, Mme Duval-Tadeusz, première conseillère, Mme Gibson-Thery, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2406761_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Article 3 : L'expert effectuera sa mission au contradictoire de : - la commune de la Roche Neuville ; - la SARL Duval Etanchéité ; - la SMABTP, en sa qualité d'assureur de la société Duval Etanchéité
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