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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2522331_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
A... pendant l’année universitaire 2024-2025, le diplôme universitaire (DU) « Carrière Junior » à l’Université Paris Nanterre, est une formation diplômante.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402485_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
S'agissant de l'inscription sur la liste électorale du collège A et de la participation à ce scrutin de deux bénéficiaires d'une chaire de professeur junior : 8.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201067_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Juniaud - E. Lefranc - J.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2406910_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Mme A soutient que sa vie privée et familiale est ancrée en France, où elle réside depuis 2023 avec son fils D junior aux côtés de son conjoint M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2303812_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de la sécurité intérieure ; - la loi des 2-17 mars 1791 portant suppression de tous les droits d'aides, de toutes les maîtrises et jurandes
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2309228_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ils ont eu un premier enfant, prénommé Junior, né en 2020 à Chambéry puis un second enfant, prénommée D, née en 2023 à Lyon.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100109_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
C E est le père de l'enfant Justin-Junior C, de nationalité haïtienne, né le 15 mars 2013 et reconnue le 22 avril suivant.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306671_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
opportunité sportive qui ne se produit pas deux fois dans la carrière d'un athlète et qui lui ouvre l'opportunité de participer à une compétition de niveau international, les mondiaux d'athlétisme junior
Source officielle8ème chambre
DTA_2203725_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
A K, père de Junior E D, et l'autre le 30 janvier 2015 par M. I L, père de France Bonganga H, toutes légalisées devant notaire.
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2400569_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
destination ainsi que l'a jugé le Conseil d'État dans un arrêt de décembre 2020, n° 435867, et en application de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 14 mai 2020, FMS, FNZ, SA et SA Junior
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307868_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
de 1 500 euros au bénéfice de son conseil en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2404279_20250204
4 février 2025
4 février 2025
provisoire de séjour portant la mention " étudiant " ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros au titre de l'article 37 alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2305815_20231125
25 novembre 2023
25 novembre 2023
la forte mobilisation des forces de l'ordre dans le cadre du plan " Vigipirate " et pour les autres évènements du dimanche 26 novembre, à savoir rencontre Nice-Toulouse de football et " Eurovision junior
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306532_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
La requérante s'est alors inscrite pour l'année 2020-2021 en deuxième année du cycle ingénieur mention " Bâtiment, aménagement et architecture au sein l'école des hautes études d'ingénieur - Junia.
Source officielle10ème chambre
DTA_2408670_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
du 17 mars 1988 et du point 2-3-3 de l’accord relatif à la gestion concertée des migrations et au développement solidaire du 28 avril 2008, et dès lors que la décision attaquée n’a pas de fondement juridique
Source officielleChambre 1
DTA_2200653_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
l'article 1er de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et de l'article 7 de la loi du 17 mars 1791 portant suspension de tous les droits d'aides, de toutes les maîtrises et jurandes
Source officielleChambre 1
DTA_2200655_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
l'article 1er de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et de l'article 7 de la loi du 17 mars 1791 portant suspension de tous les droits d'aides, de toutes les maîtrises et jurandes
Source officielleChambre 1
DTA_2200656_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
l'article 1er de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et de l'article 7 de la loi du 17 mars 1791 portant suspension de tous les droits d'aides, de toutes les maîtrises et jurandes
Source officielle3ème chambre
DTA_2501071_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Par ailleurs, si les requérants produisent une attestation établie en mars 2025 par une pharmacie de la ville de Bou Ismaïl mentionnant que le produit d’alimentation par sonde « Nestlé sondalis Junior
Source officielle3ème chambre
DTA_2501123_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Par ailleurs, si les requérants produisent une attestation établie en mars 2025 par une pharmacie de la ville de Bou Ismaïl mentionnant que le produit d’alimentation par sonde « Nestlé sondalis Junior
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