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1 721 résultats pour « Justine BOURGEOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2300295_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

C a lu son rapport et entendu les observations de Maître Justine Bourgeois, en visio-conférence, pour M. B. Le Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415019_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Vu les pièces de la requête ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415022_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Vu les pièces de la requête ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2416240_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Vu les pièces de la requête ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415018_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Vu les pièces de la requête ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415024_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Vu les pièces de la requête ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415025_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Vu les pièces de la requête ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003855_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Article 2 : Les conclusions formées par la commune de Choisy sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304922_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Article 2 : L’Etat versera à Me Bourgois une somme de 1 200 euros (mille deux cents euros) au titre des dispositions de l’article L.761-1 du code de justice administrative et de l’article 37 de la loi

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403302_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

D, substituant Me Bourgeois représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208743_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Article 2 : L’Etat versera à Me Bourgois une somme de 1 200 euros au titre des dispositions de l’article L.761-1 du code de justice administrative et de l’article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2101497_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Par un mémoire enregistré le 2 juin 2021 la société Cabinet Bourgois, représentée par Me Balon, demande au juge des référés : 1°) de laisser à la charge de la communauté de communes du pays de Saint-Fulgent-Les

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2211392_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Article 2 : L’Etat versera à Me Bourgeois la somme de 1 000 euros (mille euros) au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2400773_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Le Bourgeois.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101382_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

d'injonction d'office qu'il tient des dispositions de l'article L. 911-2 du code de justice administrative en enjoignant le réexamen de la demande de permis de construire déposée par la société Bourgeois

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300741_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2204554_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2209331_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Il résulte de l'instruction que Mme A occupe un logement dans la résidence universitaire " Louise Bourgeois ", située au 9-11-13 rue Louise Bourgeois à Paris (13ème arrondissement).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2512423_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Aux termes de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : " Saisi d'une demande en ce sens justifiée par l'urgence, le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2300189_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Bourgeois a été placé en congé pour invalidité temporaire imputable au service pour la période du 16 octobre 2019 au 22 juin 2023 inclus.

Source officielle

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