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11 résultats pour « Khoury Composition De »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique (4)

DTA_2304253_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

B A, en première position sur la liste " A Khouria ", alors qu'aurait dû être proclamée élue en cette qualité Mme C D, en neuvième position sur la liste " Jean-Luc Wozniak - pour Creutzwald 2020 ".

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TA

9ème chambre

DTA_2208274_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

A B, représenté par Me Fournier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 mai 2022 par lequel le maire de la commune de Boissy-sous-Saint-Yon a délivré à la SAS Khor Immo un permis de construire

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2301149_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Il résulte à cet égard de l'instruction, d'une part, que Mme B percevait en 2022 de la caisse d'allocations familiales, pour le foyer qu'elle compose avec ses deux fils, A, majeur, et Khrys, âgé de 13

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2217466_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

La composition du collège et, le cas échéant, de ses formations est fixée par décision du directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107381_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

B D soutient que : - il justifie d'un intérêt pour agir, dès lors qu'il réside à proximité du projet d'aménagement, qui, compte tenu de son ampleur, est de nature à affecter substantiellement les conditions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2306985_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 août 2023 et des pièces complémentaires produites le 6 septembre 2023, la commune de Beynost, représentée par Me Cortes (Selarl Khôra avocat

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TA

1ère chambre

DTA_2205263_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

2°) d'annuler l'arrêté du 12 août 2020 par lequel le maire de la commune de Trévoux a, au nom de la commune, délivré à la SCCV Chuel Les Orfèvres 2018 un permis de construire un ensemble immobilier composé

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TA

2ème Chambre

DTA_2108042_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 novembre 2021 et 27 avril 2022, la SCI Le Turlo, représentée par la Selarl Khôra avocat, demande au tribunal, dans le dernier

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TA

2ème chambre

DTA_2305434_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2023, M. et Mme F et E B et M. et Mme G et D C, le premier nommé ayant la qualité de représentant unique, représentés par la SELARL Khôra

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TA

2ème chambre

DTA_2107574_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Il comporte également un plan des réseaux et la notice descriptive du projet et détaille les modalités de raccordement du projet aux réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104256_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Le dossier de demande de permis de construire en litige comporte l'attestation de prise en compte de la réglementation thermique et de la réalisation de l'étude de faisabilité sur les approvisionnements

Source officielle

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