Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200318_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par Mme Lescot ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2108484_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
24, 26 et 28 rue Berger, 1 et 9999, Porte Berger, rue des Bons vivants, 1 à 72 rue de la Boucle, rue de Brève, 1 à 12 Pas de la Canopée, Place carrée, rue du cinéma, rue de l'Equerre d'Argent, porte Lescot
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2104030_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 2 février 2022, la SAS Lamy Lecomte déclare accepter la médiation proposée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102172_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par un mémoire, enregistré le 25 mai 2023, la société Lenôtre déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleJU2
DTA_2203088_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2020 à raison de trois des quatre appartements qu'il détient dans l'immeuble dont il est propriétaire au 16, rue Jacques Lescot
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2216438_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Par un acte, enregistré le 10 août 2022, Me Lecomte demande au tribunal de lui allouer une rétribution au regard des diligences accomplies dans la présente instance.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001326_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
D'autre part, il résulte de l'instruction que la société Lecomte n'a pas traité les pieds de cloisons et qu'ainsi l'absence d'étanchéité permet les remontées d'eau dans les murs.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302695_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
séparation 94 – Leconte », « réseau aliment. gaz machine bdf 94 – Leconte », « canalisations eau AC vide pr ligne cond 94 – Leconte », « canalisations des cuves à sang 94 ‒ Leconte », « réseaux alimentation
Source officielle2ème chambre
DTA_2302697_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
séparation 94 – Leconte », « réseau aliment. gaz machine bdf 94 ‒ Leconte », « canalisations eau AC vide pr ligne cond 94 – Leconte », « canalisations des cuves à sang 94 – Leconte », « réseaux alimentation
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200868_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Il suit de là que la fin de non-recevoir qu'en tire la SARL Lecomte doit être rejetée. Sur les conclusions à fin de provision : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1432304_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société LENOTRE.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301013_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Article 2 : L’Etat versera à Me Lendom, avocate de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300685_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
représenté par Me Antoine, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 mars 2023 par laquelle le maire de la commune de Saint-Paul a refusé de fixer l’alignement de la route Leconte
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300502_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par suite, son avocate, Me Lendom, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501644_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Lecomte, avocate de Mme D C et M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303194_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Lendom, avocate de M. A...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101714_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
2012 et le 30 juin 2015, l'administration fiscale a remis en cause la déductibilité, d'une part, de charges insuffisamment justifiées comptabilisées au profit d'une société de droit roumain dénommée Lendon
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000777_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
le versement à Me Lendom de la somme de 1 500 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2601933_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 9 et 23 mars 2026, la préfète du Lot demande au tribunal d’annuler le permis de construire accordé par le maire de Mayrinhac-Lentour
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402346_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Par une requête, enregistrée le 3 mai 2024, la Ligue des Droits de l'Homme, association régie par la loi du 1er juillet 1901, prise en la personne de son président en exercice, représentée par Me Lendom
Source officiellePage 1 sur 47
LES JARDINS LENCOT
28/04/2026
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LENCOT SAMUEL, ACCES AUTOMATIQUES FLORENT FICHOU
mise en activité de la société sur achat d'un fonds exploité zone artisanale de la gare 29470 Loperhet, et immédiatement transféré à 3 rue kermorvan 29460 Plougonvelin. Acte en date du 02/06/2025 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement Brest le 05/06/2025 sous le numéro dossier 2025 00025799 référence 2904P03 2025 A 01487 Adresse de l'ancien propriétaire: Zone Artisanale de la Gare 29470 Loperhet
08/07/2025
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LES JARDINS LENCOT
22/04/2025
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Lencot, Gurvann, Paul, Andree
25/02/2025
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LENCOT, Christiane, GODEFROY
21/02/2025
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