Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 5.

Elle fait valoir que les moyens invoqués par la SARL Entreprise Mahe ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Il fait valoir que les moyens invoqués par la SCI MAJE ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Celui-ci ne comprend pas la masse des eaux.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 3.

Les communes en intersection avec les bassins versants qui alimentent ces masses d'eaux sont désignées en tant que zone vulnérable. ». 7.

En ce qui concerne la déductibilité des travaux réalisés par la SCI MAJE : 3.

Les communes en intersection avec les bassins versants qui alimentent ces masses d'eaux sont désignées en tant que zone vulnérable. ". 8.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ". 7.

Par la délibération n° 2022/2 en date du 30 mars 2022, le conseil municipal de la commune de Saint-Mammès a approuvé le compte administratif du budget de la commune de Saint-Mammès au titre de l'année

en date du 22 octobre 2020 ; 2°) d'enjoindre à la commune de Saint-Mammès de réexaminer sa situation sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Mammès

Bornage a rejeté sa demande de mise en conformité avec la réglementation relative à l'accès aux personnes handicapées et à mobilité réduite de la passerelle pour piétons reliant les communes de Saint-Mammès

En dernier lieu, l'association requérante invoque l'article 92 du règlement sanitaire départemental de l'Yonne portant sur les " mares et abreuvoirs " : " La création des mares ne peut se faire qu'avec

tribunal : 1°) d'annuler les délibérations n°07/2022, n°08/2022, n°09/2022 et n°10/2022 du 8 avril 2022 par lesquelles le syndicat intercommunal d'assainissement Ecuelles - Moret-sur-Loing - Saint-Mammès

Par suite, le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions précitées de l’article UB 2.1.5 du PLU de Saint-Mamet doit être écarté. 17.

A et Mme D ont reçue le 25 octobre 2016, leur a été notifiée au 52 rue Grande à Saint-Mammès.

décision de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 25 août 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Adama Mame

En premier lieu, le dossier de permis de construire initial du pétitionnaire comporte des plans de masse intitulés « Plan de géomètre – Page PCMI 02a A1 » et « Plan de masse de projet – Page PCMI 02 b

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ". 2.

B A un permis de construire pour surélever sa maison située 5 impasse Manes ; 2°) de mettre à la charge de la commune du Bouscat et de M.