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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300148_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Dans ces conditions, la société Marcello Hôtel ne démontre pas la caducité de la convention créatrice de la zone d’aménagement concertée « les Hauts de l’Anse Marcel » et le moyen tiré de l’inexistence
Source officielle2ème chambre
DTA_2400064_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Dans ces conditions, la société Marcello Hôtel ne démontre pas la caducité de la convention créatrice de la zone d’aménagement concertée « les Hauts de l’Anse Marcel » et le moyen tiré de l’inexistence
Source officielle2ème chambre
DTA_2400107_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Dans ces conditions, la société Marcello Hôtel ne démontre pas la caducité de la convention créatrice de la zone d’aménagement concertée « les Hauts de l’Anse Marcel » et le moyen tiré de l’inexistence
Source officielle2ème chambre
DTA_2400094_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Dans ces conditions, la société Marcello Hôtel ne démontre pas la caducité de la convention créatrice de la zone d’aménagement concertée « les Hauts de l’Anse Marcel » et le moyen tiré de l’inexistence
Source officielle2ème chambre
DTA_2400078_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Dans ces conditions, la société Marcello Hôtel ne démontre pas la caducité de la convention créatrice de la zone d’aménagement concertée « les Hauts de l’Anse marcel » et le moyen tiré de son inexistence
Source officielle2ème chambre
DTA_2400086_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la société Marcello Hôtel est propriétaire de la parcelle AT 253 sur laquelle est édifié un hôtel de tourisme située à Anse Marcel.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301870_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Il soutient que : - le CH Jean Marcel a commis une faute de nature à engager sa responsabilité, sur le fondement de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique ; - il existe un
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503530_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Les autres faits sont établis par les nombreuses pièces produites au dossier par l’EHPAD Marcel Jacquelinet.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500356_20260220
20 février 2026
20 février 2026
l’EHPAD Marcel Hardy à lui verser la somme de 80 000 euros, en réparation de son préjudice moral.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200844_20230818
18 août 2023
18 août 2023
de Brignoles ; 2°) de juger que les frais d'expertise seront avancés par le Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles, 3°) condamner le Centre hospitalier Jean Marcel aux entiers dépens Elle
Source officielle6ème Chambre
DTA_2025631_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Aux termes de l'article UC 5.4 du règlement du PLUi " sont interdites les imitations de matériaux tels que faux moellons de pierre, fausses briques, faux pans de bois ainsi que l'emploi à nu, en parement
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204481_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Roqueirol, Manuel Mataix, I Faure, François Ros, Alan Leonard, Myriam Bertolo, Sylvie Mazet, Frederic Marty, Anthony Pecchi, Jean-Marc Breysse, David Canton, Marylin Caldar, Rachid Amrouchi, Yves Afriat
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2105145_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Par un arrêté du 25 mai 2021, le maire de la commune de Saint-Marcel a délivré le permis de construire n° PC 02756 221 X0002.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100719_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
personnelle et caractérisée. / Après l'expiration de sa mission, le mandataire aura encore qualité pour, le cas échéant : - liquider les marchés et notifier les DGD, / - faire signer à la collectivité
Source officielle4ème chambre
DTA_2100183_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Il résulte de ce qui a été dit ci-dessus qu'en refusant de renouveler le contrat de Mme A, le collège Marcel Rivière a commis une faute de nature à engager sa responsabilité. 11.
Source officielle8ème chambre
DTA_2204289_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Mme A a été recrutée par la commune de Saint-Marcel d'Ardèche dans le cadre d'un contrat conclu le 18 décembre 2020 pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2021.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105612_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
C... « précise que ses conclusions ne tendent pas à la remise en cause du permis de construire lui-même, mais à faire constater l’illégalité de la carence de l’autorité compétente à faire usage des pouvoirs
Source officielle3ème chambre
DTA_2003450_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Elle soutient que : - le centre hospitalier a commis une faute du fait de l'absence de son dossier médical ; - le centre hospitalier a commis une faute du fait de la maladresse commise par
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500476_20260220
20 février 2026
20 février 2026
EHPAD Marcel Hardy la somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304583_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la SAS Marcel Foinneau Côte Rocheuse sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
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