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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2102943_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Goubeaux, représentant l'EURL Domaine Hubert et Laurent Lignier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304419_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 septembre 2023, la société à exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Xavier Huertas et associés prise en la personne de Me Huertas
Source officielle1ère Chambre
DTA_2209211_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 novembre 2022, et le 21 février 2025, la société L'Oriental, représentée par Me Hubert, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle1ère chambre
DTA_2105025_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Sur le bien-fondé de l'imposition : En ce qui concerne la majoration erronée et la modification de l'assiette : 2.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500708_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 février et 27 avril 2025, l’association Place Publique, représentée par Me Humbert-Simeone, demande au tribunal, dans le
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402384_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
C A, représenté par Lexvox avocats Humbert et associés, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de : 1°) désigner un expert spécialiste
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306324_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
pour omission déclarative prévue par l'article 1758 A du code général des impôts ; - la majoration pour manœuvres frauduleuses, infligée en application de l'article 1729 du code général des impôts
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2303123_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 février et 5 décembre 2023, la SAS DC Expansion, représentée par Me Humery de la SELARL Walter et Garance, demande au tribunal
Source officielle3ème chambre
DTA_2201407_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A... a bénéficié d’une opération de reprise chirurgicale totale de sa prothèse, d’une neurolyse des nerfs ulnaire et radial, également suturés à cette occasion, et d’une ostéosynthèse de l’humérus.
Source officielleChambre 2
DTA_1903237_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Elle soutient que : - le requérant n'est pas fondé à demander une majoration sa pension pour " lombalgies par désaxation statique, scoliose lombaire gauche, déséquilibre du bassin limité vers la gauche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2011097_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
marché sur une bouche d'égout sur le trottoir opposé au 69 rue Lamartine dont le couvercle a basculé, la faisant tomber dans le trou ; - cette chute a occasionné une fracture déplacée du col de l'humérus
Source officielle7ème Chambre
DTA_2101597_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
En outre, les deux mandats de vente donnés à l'agence Hubert Immobilier et à l'Agence immobilière de Savoie l'ont été pour le premier pour une durée d'un an et pour le second, uniquement verbalement.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102549_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Mme A B a souffert d'une fracture complexe de l'extrémité de l'humérus droit, à la suite d'une chute intervenue le 16 mars 2017.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001946_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
B a fait l'objet d'un examen par radiographie et s'est vu diagnostiquer une fracture de la métaphyse proximale de l'humérus et du tubercule majeur.
Source officielle7ème chambre
DTA_2200872_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure public, - les observations de Me Seksik substituant Me Huertas
Source officielleChambre 1
DTA_2000146_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
de l'intervention eu égard à l'importance de la fracture, les docteurs A et E, ont relevé que la technique chirurgicale employée a toutefois permis un alignement correct de l'extrémité proximale de l'humérus
Source officielle6ème chambre
DTA_2009262_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise réalisé à la demande de la CCI, que les fractures de l'extrémité distale de l'humérus sont soumises à un risque de non consolidation évalué
Source officielle6ème chambre
DTA_2201697_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
AC..., Romain HN..., Laurent EP..., Alexis IV..., Jérôme HK..., Mario BV..., Fernando IT... LL..., FG... Paul LA..., FP... AI..., EH... Da CJ..., Abdelhafed MH..., IB...
Source officielle