Lafay, rapporteur public, - et les observations de Me Pion, substituant Me Manya, représentant la commune de Mérial. Considérant ce qui suit : 1. M.

, sur une parcelle de 16 239 m² qui possède déjà une entrée le long du chemin du Merle, laquelle doit être régularisée.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2019, la SARL Lombard Agim Immobilier, représentée par Me Meral, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 septembre

Par courrier du 5 décembre 2017, la SARL Europe Metal Concept s'y est opposée.

L'association " SANGLIERS AUX CHIENS COURANTS A MERIAL " est propriétaire sur le territoire de la commune de Mérial, d'un bâtiment situé au 2, rue Haute.

que la réclamation de la société Déco métaux a été prise en compte pour l'année 2019 ; - le moyen soulevé par la société Déco métaux n'est pas fondé.

C D, représentés par Me Meral, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 juin 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur a refusé de délivrer à M.

française de détection de métaux ne sont pas fondés.

française de détection de métaux ne sont pas fondés.

de remettre les lieux en état ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Mérial les frais exposés et non compris dans les dépens.

de remettre les lieux en état ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Mérial les frais exposés et non compris dans les dépens.

Les alliages à retenir sont ceux dont le métal précieux représente une part essentielle par rapport aux métaux d'addition. () 2. Bijoux et assimilés. 50.

B A C, représentée par Me Meral, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 août 2021 par laquelle le préfet du Cantal l'a obligé à quitter le territoire français ; 2°) d'enjoindre au préfet

La société Métallerie BDO a présenté un mémoire, enregistré le 3 mars 2026.

La SARL Société de constructions métalliques exerce une activité de fabrication de structures métalliques.

Par un mémoire, enregistré le 26 juillet 2023, la société Péna Métaux déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

K N 5 Cité Guesdon 14160 Dives-sur-MerMme Z R 6 Cité Guesdon 14160 Dives-sur-MerAL n° 78 Mme P J et M. C L43 avenue Secrétan 14160 Dives-sur-MerAL n° 79 M.

Une note en délibéré a été produite pour la Fédération française des détecteurs de métaux le 11 novembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.

Par un mémoire enregistré le 24 janvier 2024, la société Stephan Métallerie déclare se désister d'instance et d'action.

B à la société ETA Merat. Sur les conclusions tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative : 3.