CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 424 résultats pour « Mohand »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2607286_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Lhadj Mohand, conseil de M. C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2300781_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Gabadadze, Gela Kurua, George Meumarcia, Giga Napetvaridze, Giorgi Tchavtchavadze, Goderdzo Tsikoridze, Grigoli Pasvianidze, Gurami Iobidze, Habeeb Ishola Aremu, Iulian A, Jamaluddine Mohammadi, Jan Mohammad

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514276_20250831

Administratif

31 août 2025

31 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 5 et 18 août 2025, Mme B A, représentée par Me Lhadj Mohand, demande à la juge des référés, statuant sur le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2516669_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

B..., représenté par Me Lhadj Mohand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 octobre 2025 par lequel le préfet du Val-de-Marne l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2508728_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

C dans la résidence " Morand " située 28 rue Morand à Paris, sans accord préalable de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2212193_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

A B est propriétaire d'une maison d'habitation située 28A impasse Morand à Nantes, dans le périmètre de l'association syndicale autorisée des propriétaires de l'impasse Morand. En 2019, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2506849_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 décembre 2025, la commune de Morand demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Juge unique 4ème chambre

DTA_2302258_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

C doit être proclamé élu délégué titulaire de la commune de Morand. 3. D'autre part, la participation de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2610987_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Drai, greffier d’audience : - le rapport de Mme Perrin, juge des référés ; - les observations de Me Lhadj Mohand, représentant M. C...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201697_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

HS..., Jean-Luc HT..., Fabrice HU..., Jacques-Henri HV..., Mohand HX..., Fahmi KG..., Erick HY..., Bastien EU..., Roger EV..., IG... EW..., M...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515578_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

B A, représenté par Me Lhadj Mohand, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101126_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Par suite, ainsi que l'opposent en défense les sociétés B Mooland Osmann, Charles Express et B Ah-Niave, la requête est irrecevable. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2212573_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

C D et Mme B E, agissant en leur nom propre et au nom de l'enfant Mohanad, représentés par Me Lejosne, demandent au juge des référés : 1°) d'admettre M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403120_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

La fiche du périmètre d’intérêt patrimonial « Quartier issu du Pont Morand », au sein duquel se situe l’immeuble en litige, prévoit, dans sa partie prescriptive, que « Les dispositifs de production d’énergie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2104191_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

A B, ayant pour avocat Me Morand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande préalable du 16 février 2021 ; 2°) d'enjoindre à l'Etat (DREAL Provence-Alpes-Côte

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508640_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

A... se disant Mohand Amadj, représenté par Me Airiau, demande au tribunal : de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; d’annuler l’arrêté du 8 octobre 2025 par lequel le préfet

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202244_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Le projet de construction se situe dans un quartier déjà urbanisé et sera desservi par la rue Simone Morand qui dessert déjà d'autres immeubles collectifs.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403550_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 avril et 8 novembre 2024, Mme B A, représentée par Me Morand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2024-029 du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408546_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 août 2024 et le 4 février 2025, Mme B A, représentée par Me Morand, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2603391_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Morand, greffier d’audience, M. C... a lu son rapport et constaté l’absence des parties ou de leurs représentants. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle

Page 1 sur 272

Suivant →