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14 résultats pour « Olivier BROUSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303585_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Article 4 : Les opérations d'expertise auront lieu contradictoirement en présence des représentants de la commune de Brou, de la société Blot Olivier Architecture, de la société Établissements Paul Mathis

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TA

8ème chambre

DTA_2404614_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

B... et, à titre subsidiaire, le partage à parts égales de cette charge entre lui-même et la SAS Les Oliviers.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500863_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

A..., représenté par la SCP Mougel-Brouwer-Haudiquet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 27 décembre 2024 par lequel le sous-préfet de Dunkerque a refusé son admission exceptionnelle au

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2301101_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Olivier Delcayrou, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département de la Moselle à l'exception de certaines catégories

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208610_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Olivier Delcayrou, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département de la Moselle à l'exception de certaines catégories

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104699_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Olivier Delcayrou, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer, notamment, tous arrêtés, décisions, circulaires, rapports et correspondances relevant des attributions de l'Etat dans le département

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302619_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Olivier Delcayrou, secrétaire général de la préfecture de la Moselle, pour signer tous les actes dans la limite de ses attributions, au nombre desquelles figure la police des étrangers.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208612_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Olivier Delcayrou, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département de la Moselle à l'exception de certaines catégories

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203733_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Olivier Delcayrou, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'État dans le département à l'exception de certaines catégories d'actes

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204069_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Olivier Delcayrou, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'État dans le département à l'exception de certaines catégories d'actes

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2007313_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Olivier Delcayrou, secrétaire général de la préfecture, à qui le préfet de la Moselle a, par un arrêté du 31 décembre 2020, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture le

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001572_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

sis rue de la Forêt, en l'assortissant de prescriptions imposant la " réalisation de toitures-terrasses de préférence végétalisées " ainsi qu'un " enduit uniforme, présentant une finition talochée, brossée

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2300333_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Olivier Delcayrou, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département de la Moselle à l'exception de certaines catégories

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300854_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Sougy et de Sauvigny entretiennent quelques vues avec le parc photovoltaïque projeté, tandis que la distance et le relief vallonné rendent impossible une quelconque visibilité depuis le hameau de la Brosse

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

BROUSSE, Olivier

SIREN 441784964Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

25/11/2025

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Créations

OLIVIER BROUSSEAU, BROUSSEAU, Olivier Philippe

SIREN 821479151GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

24/05/2020

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Créations

BROUSSE, Olivier, Philippe

SIREN 831326723GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

18/08/2017

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Ventes et cessions

SB, LES FLEURS DU MALT, BROUSSE, AZALBERT, Hugo, Olivier, Lucien, Clément, Yves, François, Corinne

SIREN 824166557GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

10/02/2017

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Radiations

BROUSSE, René, Olivier

SIREN 332868439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

24/12/2008

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