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208 résultats pour « Olivier Denis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2100878_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 février 2021, Mme A B, représentée par Me Olivier-Denis, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 4 décembre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100287_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

sur un poste d'éducateur en milieu ouvert à Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2406930_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Pour la rentrée 2024, l'académie a orienté sa fille au collège Louis Leprince Ringuer, à La-Fare-Les-Oliviers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2406932_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Pour la rentrée 2024, l'académie a orienté sa fille au collège Louis Leprince Ringuer, à La-Fare-Les-Oliviers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2401052_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCI LC et OLIVIER.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2308197_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Aux termes de l'article R. 221-3 du même code : " Le siège et le ressort des tribunaux administratifs sont fixés comme suit : () Montreuil : Seine-Saint-Denis ; () ". 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2303840_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 29 mars, 3 et 10 mai 2023, la société Olivier Virol Conseil, représentée par Me Mandelkern, avocat, demande

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2406324_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

A B, représenté par Me Olivier Yacoub, avocat, demande au juge des référés du tribunal administratif, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2502871_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Il soutient que : - par une décision du 13 juillet 2022, la commission de médiation du département de la Seine-Saint-Denis l'a reconnue comme prioritaire et devant se voir attribuer un logement en urgence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202692_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

C résidait dans la commune de Villetaneuse, dans le département de la Seine-Saint-Denis (93).

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2410924_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

B... et au préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214626_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

B A, représenté par Me Tomas Olivier, demande au tribunal : 1°) d'ordonner au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui attribuer un logement tenant compte de ses besoins et capacités à compter de la notification

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2601472_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Délibéré après l’audience du 27 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mullié, présidente, Mme Flandre Olivier, conseillère, Mme Giesbert, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202926_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le Groupe Edouard Denis a présenté un mémoire, enregistré le 20 mars 2024, aux fins de transmission d'un permis de construire modificatif.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2303124_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2023, Mme B A, représentée par Me Olivier, avocat, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis, en application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2303238_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Olivier, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2126987_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

surfaces de stationnement et des cotisations de taxe additionnelle sur les surfaces de stationnement auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2018 pour le parc de stationnement situé au 45 rue Olivier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2216288_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

A C, représenté par Me Olivié, demande au tribunal de prendre acte de son désistement d'instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2205062_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

A C, représenté par Me Tomas Olivier, demande au tribunal : 1°) d'ordonner au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui attribuer un hébergement tenant compte de ses besoins et capacités ; 2°) d'assortir

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2413871_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

S’il ressort des pièces du dossier que son père a obtenu la nationalité française et qu’il a cinq demi-frères et demi-sœurs nés au Mali de l’union de son père avec Mme B..., M.

Source officielle

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