communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet a écarté la candidature de la SARL « L’Autrucherie » pour la passation du lot n°2 « Tous types de documents imprimés Médiathèque de Graulhet, Briatexte, Cadalen, Parisot

A, située sur la commune de Parisot, a subi des infiltrations suite à de fortes pluies. Le 6 septembre 2019, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 4 avril 2023 et le 19 avril 2023, l'association syndicale d'irrigation et de drainage de Parisot (ASA de Parisot

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Parison, avocat de M.

La requête a été communiquée à la commune de Parisot et à M. A B, qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

E D demande au tribunal d'annuler la décision en date du 20 octobre 2022 prise par le principal du collège La Paraison prononçant à l'encontre de sa fille C D une sanction disciplinaire.

B demande au tribunal d'annuler la décision du 20 octobre 2022 par laquelle la principale du collège La Paraison de Lemberg (Moselle) a prononcé à l'encontre de sa fille A la sanction disciplinaire de

A B, représenté par Me Parison, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par la quelle le directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole

B A, représenté par Me Parison, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté n° BE-2023-046-001 du 15 février 2023 par lequel la préfète de l'Aube a refusé de lui renouveler une

Alimentation Exotique représentée par Me David Parison demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté municipal n°A2023-4043 du 5 juillet 2023 pris par la ville de Troyes relatif à l'interdiction des activités

Si l'Ehpad Les Papillons d'Or a produit, en défense, le procès-verbal de cette réunion du conseil de discipline à laquelle M.

Dès lors, les moyens invoqués par la société Paragon Transaction ne peuvent qu'être écartés comme étant inopérants. 5.

Par un mémoire enregistré le 12 juillet 2022, la SAS Fromageries Papillon déclare se désister des conclusions à fin de décharge. Ce désistement est pur et simple.

Par un mémoire enregistré le 12 juillet 2022, la SAS Fromageries Papillon déclare se désister des conclusions à fin de décharge. Ce désistement est pur et simple.

B..., représenté Me Parison, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 novembre 2025 du préfet de l’Yonne portant refus de séjour, obligation de quitter le territoire français et fixant

Dès lors, le moyen invoqué par la société Paragon Transaction ne peut qu'être écarté comme étant inopérant. 5.

Le désistement de l'association Papillons blancs en champagne est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

A demande au tribunal d'enjoindre à l'EHPAD La Croix Papillon de lui fournir le bulletin de paie sollicité. 2.

Une note en délibéré a été déposée le 2 juillet 2025 pour la société Paragon Instruction. Considérant ce qui suit : 1.

Le désistement de la société Papillons de Jour est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.