Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100697_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
La SARL Peireira demande l'annulation de cette décision. Sur la régularité de la décision : 2.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208189_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Maria Pereira D..., née le 16 juin 1952, a subi un déficit de la queue de cheval sur décompensation d’un canal lombaire étroit avec spondylolisthésis, ce syndrome de la queue
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500560_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sousa Pereira, magistrate désignée, - les observations de Me Noirot, avocate, représentant M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200178_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
, lui sont imputables et, à défaut, par les sociétés Galand Chevalier et BEVM, au titre de la garantie contractuelle, et par la société Socotec construction.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502201_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Aux termes de l'article 2 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux, modifiée : " Sont seules autorisées les courses de chevaux
Source officielle1ère chambre
DTA_2101456_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1913108_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C B, propriétaire de chevaux de courses, s'est vu délivrer, par la société d'encouragement du cheval français (SECF), une autorisation d'entraîner et une autorisation de monter des chevaux de courses au
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403247_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Sousa Pereira, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et
Source officielleChambre 2
DTA_2000747_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
A B et l'EARL de la Pereire, représentés par Me Chevalier, demandent au tribunal, au dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision de retrait de la décision d'engagement d'aide au maintien
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203796_20220910
10 septembre 2022
10 septembre 2022
département des Alpes-Maritimes l'a placée en congé de maladie ordinaire, reconnu par le conseil médical, pour la période, comprise entre le 4 mars et le 3 septembre 2022 inclus et durant laquelle elle percevra
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2302784_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Le rapport de Mme Sousa Pereira a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2326803_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Aux termes de l’article 2 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l’autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux : « Sont seules autorisées les courses de chevaux ayant pour
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503385_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
L'offre de la société Armand Pereira, qui a candidaté pour le lot n°3 " plâtrerie- faux plafonds " a été rejetée le 5 mai 2025.
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2300358_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
à Me Pereira de la somme de 1 000 euros.
Source officielleChambre 3
DTA_2201775_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Sousa Pereira, rapporteure publique, - les observations de Me Pereira, avocat de M.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2303531_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sousa Pereira, - et les observations de Me Pereira, représentant M.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2401735_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sousa Pereira, - et les observations de Me Pereira, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2604206_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
juge des référés ; - les observations de Me André, substituant Me Carré, représentant M. et Mme A..., - les observations de Me Deloum pour la commune de Saint-Cloud ; - et les observations de Me Pereira-Chevallier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304717_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A... et consistant à administrer des produits dopants à des chevaux de course afin de remporter des courses hippiques et de truquer les paris.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2606433_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A..., représenté par Me Chevalier-Kasprzak, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 21 mars 2026 par lequel le préfet de l’Essonne l’a obligé à quitter le territoire français sans délai et a fixé le
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