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13 résultats pour « Picart- Parras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2002524_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Mme C a bénéficié d'une greffe rénale le 12 juillet 2014 au sein du centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2604182_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Il résulte de l’instruction que le samedi 14 février 2026, le Paris Football Club (Paris FC) recevra le Racing Club de Lens (RC Lens), au stade Jean Bouin, dans le seizième arrondissement de Paris, pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2302967_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 2 octobre 2023. Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Picard, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101787_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2009980_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

et la Régie régionale des transports Provence-Alpes-Côte d'azur (RRT PACA) garantissent l'État à hauteur du montant de sa condamnation.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1910207_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

D'autre part, s'agissant de l'erreur commise par le CETE dans le texte de l'étude de 2006 quant aux roches dont la course est susceptible d'être arrêtée par les écrans pare-pierres de classe 9 dont elle

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003175_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

D'autre part, s'agissant de l'erreur commise par le CETE dans le texte de l'étude de 2006 quant aux roches dont la course est susceptible d'être arrêtée par les écrans pare-pierres de classe 9 dont elle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301981_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Waton ; - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300065_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Pipart, rapporteur public, - et les observations de Me Dallemane, représentant la communauté de communes de l'île d'Oléron. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101859_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

droit suédois AB Volvo et Volvo Lastvagnar AB, la société par actions simplifiée (SAS) Renault Truck, la société de droit allemand Volvo Group Trucks Central Europe GmbH, la société de droit américain Paccar

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2215955_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu : - le code de l'urbanisme ; - le plan local d'urbanisme de la Ville de Paris ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200938_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301942_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle