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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1708087_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
titre de la retenue de garantie sur avenants non restituée ; 2°) de condamner, à titre principal, solidairement l'université de Cergy-Pontoise, la société Algoe, l'Agence d'architecture Brochet-Lajus-Pueyo
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205594_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
nos 1 et 8, des sociétés Soprema, Dekra et D'architecture Brochet-Lajus-Pueyo à réparer les conséquences du désordre n° 2, des sociétés Soprema, SEG Fayat, Dekra et D'architecture Brochet-Lajus-Pueyo
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301179_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
S’agissant des conclusions dirigées contre la SARL d’architecture Brochet-Lajus-Pueyo : Il résulte de l’instruction, et n’est pas sérieusement contesté par la SARL d’architecture Brochet-Lajus-Pueyo
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202981_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 3 janvier 2023, la société d'Architecture Brochet Lajus Pueyo, représentée par Me Loubeyre, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée tout en émettant les
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202981_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
La demande d'extension présentée par l'expert a été communiquée à la société d'architecture Brochet Lajus Pueyo, à la société AetT Europe - Myrthapools, à la société KBE Bauelemente GmbH et Co.KG, à la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303621_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
février 2025 ainsi que des pièces complémentaires enregistrées le 7 novembre 2025, les sociétés Systra, Artelia, Ingerop Conseil et Ingénierie, Verdi Ingénierie Sud-Ouest, D’Architecture Brochet-Lajus-Pueyo
Source officielle3ème chambre
DTA_1802127_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
En second lieu, les sociétés Lavigne invoquent la carence fautive du maire de Puyoo dans la réalisation des aménagements requis pour parer les risques d'inondation.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204481_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Garcin, Marie Rom Bourg, Christophe Ojeda, Véronique Beltra, Annie Burdin, Eliane Burdin, Michel Burdin, Etienne Gastaldi, Frédéric Profizi, Nathalie Bourgard, Laurent Atallah, Mathilde Odar, Pierre Pueyo
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204481_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Bourg, Christophe Ojeda, Véronique Beltra, Annie Burdin, Lucien Burdin, Eliane Burdin, Michel Burdin, Etienne Gastaldi, Frédéric Profizi, Nathalie Bourgard, Laurent Atallah, Mathilde Odar, Pierre Pueyo
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2201974_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
2022-210 du 4 mars 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a déclaré insalubre avec possibilité d'y remédier, le logement sis à Lantosque (06450), route de Saint Colomban, lieu-dit l'Ibac del Puey
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2107527_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la communauté d'agglomération Castres-Mazamet, à la Sas d'architecture Brochet Lajus Pueyo (Blp), à la société Edeis anciennement dénommée Snc Lavalin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000218_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
charcuterie-conserverie ainsi que des commerces d'alimentation générale et un maraîcher, tandis qu'une activité similaire à celle envisagée par la société requérante est présente dans la commune voisine de Puyoo
Source officielle6ème Chambre
DTA_2214947_20260212
12 février 2026
12 février 2026
en France à l’âge de 9 ans a obtenu en 2018 un diplôme d’Etat d’architecte et travaillé d’abord comme stagiaire du 2 octobre 2017 au 31 juillet 2018 au sein de l’agence d’architecture Brochet Lajus Puyeo
Source officielle2ème chambre
DTA_2300622_20250220
20 février 2025
20 février 2025
assurantielles souscrites, 21 606,69 euros au titre des travaux de dépollution des terres, 2 880,68 euros au titre des frais de caractérisation par ANTEA, 1 320 euros au titre des frais d'huissier de Me Pueyo
Source officielle