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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2509326_20250812
12 août 2025
12 août 2025
3008 FJ-341- EJ, OPEL BQ-994-DD, Caravane FN-498-MP, RENAULT TRAFIC GY-331-PF, CARAVANE FR-369-ZP, BMW GH-764-QC, CARAVANE FENDT HA-265-ER, RENAULT MASTER HC-860-BW, FIAT EQ-540-LC, PEUGEOT FE-389ET,
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2104986_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
solidairement les sociétés Man SE, Man Trucks et Bus AG, Man Trucks et Bus Deutschland GmbH, Daimler AG, CNH Industrial N.V., Stellantis N.V., Iveco S.p.A., Iveco Magirus AG, AB Volvo, Volvo Lastvagnar AB, Renault
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502638_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Renault, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle2ème chambre
DTA_2312224_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Renault, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2308328_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Il résulte de tout ce qui précède que M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2410162_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de M. B doit être rejetée, en toutes ses conclusions. D E C I D E : Article 1er : La requête de M. B est rejetée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2410838_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il résulte de ce qui précède que le requérant est fondé à demander l'annulation de l'arrêté du 5 juillet 2024. Sur les conclusions à fin d'injonction : 5.
Source officielle2ème chambre
DTA_2311327_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Renault, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2211419_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
En premier lieu, il résulte de l’instruction que, si les accords de répartition des coûts signés annuellement entre Renault Trucks et AB Volvo présentent un caractère succinct, d’une part, ces accords
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204330_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Le 19 mars 2008, la commune des Herbiers a fait l’acquisition d’un camion de marque Renault auprès de la société Bernis Trucks, concessionnaire de la société Renault Trucks SAS.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204329_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
de marque Renault, du fait des pratiques anticoncurrentielles constatées par la Commission européenne dans sa décision du 19 juillet 2016.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1909991_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Dès lors, il ne résulte pas de l'instruction qu'à la date de l'engagement de la vérification de comptabilité, le 14 septembre 2018, date d'envoi de l'avis de vérification de comptabilité, l'EURL DGM Renault
Source officielle2ème chambre
DTA_2400156_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 21 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Renault, présidente, - Mme Absolon, première conseillère, - M. Pringault, conseiller.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202607_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Il résulte toutefois de l'instruction, et en particulier du rapport de l'expert sollicité par la CCI, que si M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502873_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Renault est transmis au tribunal administratif de Rouen. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. A Renault et au président du tribunal administratif de Rouen.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2402395_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Toutefois, il résulte des écritures de la commune de Château-Renault, dont la teneur n'est pas sérieusement discutée, qu'en 2019, une étude - qui avait été précédée de deux autres études en 2003 et 2007
Source officielle1ère chambre
DTA_2200351_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Joos, rapporteur public, - et les observations de Me Le Borgne, représentant la commune de Château-Renault. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405517_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
La requête n’a pas été communiquée au centre hospitalier intercommunal d’Amboise Château-Renault. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2304308_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2023, et un mémoire, enregistré le 16 novembre 2023, Mme D B, représentée par Me Renoult, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515958_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2025, Mme A B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l'enfant Noa Renault, demande au juge des référés
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