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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2315187_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Viain, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Richard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2301493_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
C B ; - aucune dépense relative à l'installation et à la pose d'une pompe à chaleur n'a été supportée par M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102398_20240201
1 février 2024
1 février 2024
maire de la commune de Flesselles sur leur demande formée le 3 mai 2021 tendant à ce que ce dernier fasse usage de ses pouvoirs de police afin de faire cesser des troubles liés au bruit excessif d'une pompe
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200593_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 31 janvier 2021, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201754_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
de chaleur souterrain associé ; / b) Pompes à chaleur air/eau ; / c) Pompes à chaleur dédiées à la production d’eau chaude sanitaire ; / (…) ». 5.
Source officielle8ème chambre
DTA_2402808_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Richard-Rendolet, - et les observations de Me Castro-Gonzales pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant algérien né en 1972, M.
Source officielleChambre 2
DTA_2502130_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
reprochés ont été commis en 2020, au-delà du délai de trois ans dans lequel la procédure disciplinaire peut être engagée ; - les faits de vente de juste de pomme et d’apport de tabac à un patient ne
Source officielle1ère chambre
DTA_2209227_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
qu'il remplit les conditions exigées par la règlementation française pour les fonds d'investissement alternatifs ; - le refus opposé au titre des dividendes versés par les sociétés L'Oréal et Pernod Ricard
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103214_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
également de l'instruction que le 19 mars 2021, un certificat de décès a été remis à Mme A par les services de la commune de Saint-Quentin, auxquels elle a demandé les coordonnées d'une société de pompes
Source officielle7ème chambre
DTA_2108820_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
En revanche, il ressort du formulaire d'attestation de la prise en compte de la réglementation thermique que le projet modifié emporte réalisation d'une pompe à chaleur.
Source officielle7ème chambre
DTA_2107772_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Richard, président, Mme Malgras, première conseillère, Mme Eymaron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 mai 2024. La rapporteure, S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2007229_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
par laquelle l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry lui avait confié l'implantation du matériel de signalisation pour les entreprises dans la zone d'activités " Le Clos aux Pois
Source officielle1ère chambre
DTA_2500515_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2504129_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
AP n°258, AP n°260 et AP n°262 situées La Bouche d’Oise Nord appartenant à : Syndicat Intercommunal d’adduction d’eau de Choisy – Clairoix - Janville dont le siège est Mairie de Janville rue René Richard
Source officielle1ère chambre
DTA_2402654_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Rifflard, rapporteur public, - les observations de Me Malblanc, avocat de M. E..., et celles de M. D..., représentant le préfet de la Marne. Une note en délibéré, présentée par M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2112744_20250227
27 février 2025
27 février 2025
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 septembre 2021 et 8 juin 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Europcar France, représentée par Me Jeannin et Me Richard
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008665_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
B A, représenté par Me Richard, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune d'Yvré l'Evêque à lui verser la somme de 57 000 euros en réparation des préjudices que lui a causé la délivrance d'un
Source officielle1ère chambre
DTA_2302498_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2102037_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Richard, président, Mme Kalt, première conseillère, Mme Anne-Lise Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 mai 2023. La rapporteure, L.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305778_20250218
18 février 2025
18 février 2025
D'après ce même document, la parcelle F 950 s'inscrit dans un corridor écologique qui facilite le déplacement des espèces entre le Mont de la Vavre et le Bois de Pommier, et contribue au maintien de la
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