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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème Chambre
DTA_2004009_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 octobre 2020 et un mémoire en réplique enregistré le 4 juin 2021, la Ville d'Evreux, représentée par Me Richard Roux, demande
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2310009_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 31 octobre 2023, la société Blanloeil, représentée par Me Roux-Coubard, forme toutes protestations et réserves sur la mesure d’expertise demandée.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317803_20240209
9 février 2024
9 février 2024
tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 mai 2023 par lequel la maire de Paris s'est opposée au changement de sous-destination d'un commerce en meublé de tourisme au rez-de-chaussée sur rue au 23, rue Richard
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305670_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le Roux, - les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public.
Source officielle8ème chambre
DTA_2303055_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Elle soutient que : - la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs et la tendinopathie de la coiffe des rotateurs dont elle souffre peuvent être considérées comme des maladies d'origine
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101222_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Richard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101221_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Richard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201551_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2601135_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Amadori, premier conseiller rapporteur, - et les observations de Me Richard, représentant Mme D..., épouse E..., en présence de cette dernière.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2601137_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Amadori, premier conseiller rapporteur, - et les observations de Me Richard, représentant M. D..., en présence de ce dernier. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105872_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
: Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2021, la société anonyme à responsabilité limitée " Foncière Sophia Antipolis ", prise en la personne de son gérant en exercice et représentée par Me Richard
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2215955_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
A, et de Me Richard, représentant l'Hôpital Fondation Adolphe de Rothschild. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206534_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
un réseau d'assainissement public de type séparatif ; . l'arrêté attaqué méconnaît également l'article UAp 12 du même règlement, dès lors qu'aucun espace n'est prévu pour le stationnement des deux roues
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400188_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Richard, rapporteur, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public.
Source officielleChambre 1
DTA_2002920_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 24 mars 2023, Mme B, représentée par Me Richard, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304159_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Aux termes de l'article R. 322-9 du code de la route, dans sa version alors applicable : " I. - Tout propriétaire d'une voiture particulière, d'une camionnette ou d'un cyclomoteur à trois roues qui le
Source officielle7ème chambre
DTA_2103835_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Richard, président, Mme Kalt, première conseillère, Mme Anne-Lise Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 mai 2023. La rapporteure, L.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201851_20230223
23 février 2023
23 février 2023
B D, représenté par Me Richard, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 24 novembre 2022 par lequel le préfet de la Corrèze lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2416814_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée 10 AI 46 sise 12 rue des Paludiers à Batz-sur-Mer (44740), propriété de M. et Mme C B demeurant 30 chemin des Prés Richard
Source officielle7ème chambre
DTA_2106652_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
ainsi que l'accès à trois places de stationnement et sur la parcelle cadastrée section 44 n° 981, le passage à pied et par tout véhicule non motorisé à deux roues.
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