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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401544_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 23 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2203783_20230215
15 février 2023
15 février 2023
à Brie-Comte-Robert (77100) et que le bail a pris effet le 23 septembre 2022.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2300181_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Robert, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré, produite par Me Rosin, a été enregistrée le 25 mai 2023 à 14h39 et n'a pas été communiquée.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2301084_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2005328_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Simon et Robert C et que la société AAM est dirigée et gérée par Robert C et cogérée par sa sœur. 6.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2102006_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 février 2021, la société DEUTSCHE Asset Management Investment mbH pour le compte du fonds Deam-Fonds ROSE, représentée par Me Robert, demande
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519091_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre
DTA_2013294_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Article 3 : Les conclusions du Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210166_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
2H Energy, la société Energelec en qualité de titulaire du contrat de maintenance des groupes électrogènes, la société Icade G3A en qualité de maitre d'ouvrage délégué, la société Carta Reichen et Robert
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2507957_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2305661_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2210849_20230201
1 février 2023
1 février 2023
A C, à Me Rosin et au préfet des Hauts-de-Seine. Délibéré après l'audience du 18 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M. Bertoncini, président, M. Robert, premier conseiller, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300715_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
, sur le territoire de la commune du Robert.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519224_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle6ème chambre
DTA_2118086_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Sur la fin de non-recevoir opposée par le centre hospitalier Robert Ballanger : 2.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2509400_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Elle indique que, de nationalité tunisienne, elle est entrée en France en mars 2022 et qu'elle a déposé en sous-préfecture de l'Haÿ-les-Roses le 17 décembre 2024 et qu'elle n'a reçu aucune réponse, de
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402554_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
2024, Mme C A, représentée par Me Iochum, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 juin 2024 par laquelle le recteur de l'académie de Nancy-Metz l'a affectée à titre définitif au lycée Rosa
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2321749_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 septembre 2023, l'association Coallia, représentée par Me Robert-Vedie, conclut au rejet de la requête.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305995_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
B..., représentée par Me Rossi, demande au tribunal : 1°) d’ordonner, avant-dire droit, une expertise médicale aux fins d’évaluation du préjudice qu’elle estime avoir subi du fait de son accident survenu
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523889_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
B..., représenté par Me Rosin, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui octroyer
Source officiellePage 1 sur 2