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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Mayotte
DTA_2302936_20230807
7 août 2023
7 août 2023
En ce qui concerne l'unique moyen tiré de l'erreur manifeste d'appréciation du caractère anormalement bas de l'offre de la sarl Papeterie Roxane : 3.
Source officielleTribunal Administratif de St Barthélemy
DTA_2200031_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Vu la requête au fond, enregistrée le 28 janvier 2022 sous le n° 2200004 présentée par la SCI Roxane.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2401517_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Par suite, la requête de la SCI Villa Roxane, qui ne conteste pas avoir obtenu entière satisfaction, est devenue sans objet et il n'y a pas lieu d'y statuer.
Source officielle4ème chambre
DTA_2200585_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Dès lors, il y a lieu d'accueillir l'exception d'incompétence soulevée en défense et de rejeter, pour ce motif, la requête présentée par la société Roxan.
Source officielle4ème chambre
DTA_2001165_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Villa Roxane est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2302934_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 30 juin et 2 août 2023, la sarl Papeterie Roxane, représentée par Me Rahmani, demande au juge des référés sur
Source officielle9ème Chambre
DTA_2212349_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2022, Mme B A, agissant en qualité de représentante légale de l'enfant Asane Roxane Andjili Biwole, représentée par Me Astié, demande
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2302933_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 30 juin et 2 août 2023, la sarl Papeterie Roxane, représentée par Me Rahmani, demande au juge des référés sur
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500346_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2025, l'entreprise individuelle Roxane A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 26 mai 2025 par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506584_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
A B, Brice Bourrounet, Anne-Marie Castant, Helena Soules, Michel Chapoulié, Claude Gardes, Lydia Garcia, Nathalie Girac, Marcelle Peychard, Jean-Pierre Nograbat, Georges Botet, Mike Tyson Peychard, Roxane
Source officielle1ère chambre
DTA_2201336_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En outre, si Mme D soutient que sa fille cadette, Roxanne, souffre d'une pathologie rénale ainsi que d'une surélévation de l'omoplate droite, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle ne pourrait
Source officielle9ème chambre
DTA_2107159_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ses trois autres enfants sont nés sur le territoire français : Roxanne est née le 22 octobre 2011 à Saint-Denis et Marie-Anaïs et Marie-Axelle sont nées le 14 août 2015 à
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200004_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
La société Willou, par la requête n° 2200003, et la société Roxane, par la requête n° 2200004, demandent au tribunal d'annuler cette délibération. 2.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200003_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
La société Willou, par la requête n° 2200003, et la société Roxane, par la requête n° 2200004, demandent au tribunal d'annuler cette délibération. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2310509_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
A B, représenté par la SELARL Roxane Vigneron, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au consul général de France
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204719_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
B D, représenté A Me Roxane Vigneron, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative une expertise médicale chargée
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2220412_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
S'il ressort des pièces du dossier que Mme A est la mère d'une enfant de nationalité française, Roxane, Zehi, Divine Mapella, née le 22 octobre 2016, celle-là, en se bornant à produire une attestation
Source officielle8ème chambre
DTA_2206458_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Mme H J B, ressortissante camerounaise née en 1981, soutient être la mère de trois filles de nationalité française, K D, Alexianne Karla et Simo Roxanne, nées le 9 juillet 2004, le 2 mai 2017 et le 14
Source officielleTribunal Administratif de St Barthélemy
DTA_2200030_20220829
29 août 2022
29 août 2022
porte pas l'indication de la végétation à supprimer et spécialement de la haie le long de la voie privée et de l'arbre situé à l'angle, de même que la présence d'un arbre le long de la limite de la SCI Roxane
Source officielleChambre 1
DTA_2500393_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
L'arrêté en litige n'a ni pour objet, ni pour effet de séparer l'enfant Roxane de sa mère ou de l'empêcher de poursuivre sa scolarité dans son pays d'origine, où elle est née et a vécu jusqu'à l'âge de
Source officiellePage 1 sur 134