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12 résultats pour « Thomas Dessales »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505166_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

G..., représenté par Me Thomas Dessales, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative de prescrire une expertise médicale aux fins de déterminer

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TA

1ère Chambre

DTA_2105821_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106181_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300560_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Thomas D, Hubert C, Jérémie B et Noël E devant par suite être rejetées. Sur les frais liés au litige : 12.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2216814_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Si elle produit plusieurs courriels indiquant, d'une part, que la cérémonie de remise des diplômes pour les étudiants de l'année universitaire 2020/2021 a été décalée au 16 avril 2022 en raison de l'épidémie

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TA

1ère Chambre

DTA_2203138_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Malingue, première conseillère, - les conclusions de Mme Thomas, rapporteure publique, - les observations de Me Gallot, substituant

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TA

9ème Chambre

DTA_2201578_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 29 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, Mme Beyls, conseillère.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2506230_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Elle exerce ainsi, en horaires décalés, un métier qui connaît des difficultés de recrutement.

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TA

1ère Chambre

DTA_2405014_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle a sollicité un report de son année d'études et verse au dossier une autorisation de la directrice de ce master de décaler son entrée à l'année scolaire 2024-2025.

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TA

3ème chambre

DTA_2001928_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

B, les sommes demandées par la commune de Thouars au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

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TA

4ème Chambre

DTA_2004170_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

requête et des mémoires, enregistrés le 29 septembre 2020, le 31 mai et le 3 juin 2021, le 8 juin et le 30 novembre 2022, MM. et Mme G C, H Alain, I Yves, M et Louis Le A, J, Guillaume, Matthieu et Thomas

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TA

1ère Chambre

DTA_2414647_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Brémond, premier conseiller, - les conclusions de Mme Thomas, rapporteure publique, - et les observations de Me Lefèvre, avocat des requérants.

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