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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2306986_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
B..., représenté par Me Unal, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du directeur du Conseil national des activités privées de sécurité du 28 août 2023 ayant refusé de lui délivrer une autorisation
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300090_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
verser une somme de 24 400 000 francs CFP, en réparation des dommages engendrés par la réalisation du réseau de transport en commun " Néobus ", qui a nécessité des travaux dans la partie Nord de la rue Unger
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400257_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
ORDONNE : Article 1er : Le docteur B C, domicilié clinique du Pont de Chaume, 330, avenue Marcel Unal à Montauban (82000), est désigné comme expert avec pour mission de : * se faire communiquer l'entier
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300012_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Selon les articles 4 et 5 du même arrêté, Mme Unal, secrétaire générale de la sous-préfecture et, en cas d'absence ou d'empêchement de cette dernière, M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300089_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
une somme de 30 900 000 francs CFP, en réparation des dommages engendrés par la réalisation du réseau de transport en commun " Néobus ", qui a nécessité des travaux dans la partie centrale de la rue Unger
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2303072_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et qu'il méconnaît les dispositions de l'article 3 du règlement (UE) n° 604/2013 du 26 juin 2013 ; - et de Me Ungl
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206742_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Article 3 : Le Docteur A E, domicilié à la Clinique du Pont de Chaume, 330 avenue Marcel Unal, Montauban (82000), est désigné pour procéder à l'expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202253_20230814
14 août 2023
14 août 2023
sur un tronçon du réseau pluvial, ce qui a conduit cette société à préconiser un remplacement total ou partiel de la conduite et qu'elle a procédé au bouchage de l'ancien réseau pluvial situé avenue Unal
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2603383_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A..., représentée par Me Ung, demande au tribunal : 1°) d’ordonner au préfet du Val-d’Oise, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, de la convoquer à un rendez-vous
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303250_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Charret, juge des référés ; - les observations de Me Ung, avocat de la commune de Drancy, qui reprend les moyens et arguments développés dans ses écritures ; - les observations de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2206665_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
B A, au centre hospitalier du Sud Seine-et-Marne et à la mutuelle générale de la police (MGP UNG). Délibéré après l'audience du 14 mars 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2400385_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... se prévaut de son insertion professionnelle, les pièces produites se limitent à neuf fiches de paie établissant de l’exercice des activités de commis de cuisine dans l’entreprise Ung Joséphine à Paris
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203106_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Article 3 : Le docteur B F, domicilié clinique du Pont de Chaume 330 avenue Marcel Unal à Montauban (82000), est désigné pour procéder à l'expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406045_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Maladies infectieuses - Maladies tropicales, domicilié à la clinique du Pont de Chaume, 330 avenue Marcel Unal, Montauban (82000) et le professeur L...
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300091_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La circonstance, quant à elle, que la mise en place du " Néobus " a entraîné une modification du sens de la circulation, la rue Unger étant désormais à sens unique, n'est pas de nature à ouvrir droit à
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2303218_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
- les observations de Me Ung, représentant le préfet des Yvelines, qui conclut au rejet de la requête et soutient que les moyens soulevés par M. C ne sont pas fondés.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2303351_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
- et les observations de Me Ung, représentant le préfet des Yvelines qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens de M. D ne sont pas fondés.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500709_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Ung Mang Nicolas A... et Richard Gonzalez, représentés par Me Bronzani, demandent au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 30 octobre 2024 par lequel le maire de la commune de Pertuis
Source officielleUNGLOW
25/03/2026
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UNGLOW
09/04/2025
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UNGLIK, Elishay, David, Binyamin
02/03/2025
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UNGLAS, Delphine, CABANEL
24/11/2024
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UNGLAS, Delphine, CABANEL
04/11/2024
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