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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2200033_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 janvier et 26 mai 2022, Mme B A, représentée par Me Richard, avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner le collège Edmond
Source officielle7ème chambre
DTA_2006023_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Michel Richard, - les conclusions de Mme Laetitia Kalt, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2106567_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Julien Fleury, Lemoigne, Florent Arnal, Walther Richard, Yves Ehrhardt, Philippe de Paris, Ngoth N'Ziengue, Sanfelix, Cambon, Vincent Lopez, Pierre Mandel, Stéphane Morin, Gilles Saco Sonador et Romain
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305137_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Sur la demande d'appel en cause de la société FHBX et de Me Vincent Aussel : 7.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301260_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Richard, rapporteur, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2201121_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2023. L'assesseur le plus ancien F.-X.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303147_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Perez, - les conclusions de Mme Vincent, rapporteure publique, - les observations de Me Kemesso, représentant la société Guinier Construction, et de Me Morandi, représentant l’EHPAD Richard.
Source officielle8ème chambre
DTA_2204659_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Richard-Rendolet, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - les observations de Me Denis pour M. B, ainsi que celles de Me Litzler pour la Métropole de Lyon.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2305761_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Par un mémoire, enregistré le 13 novembre 2024, la société Cibetanche, représentée par Me Ricard, demande au juge des référés d'étendre les opérations d'expertise à la société QBE Europe SA/NV en sa qualité
Source officielle2ème chambre
DTA_2201217_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Lejars-Riccardi
Source officielle8ème chambre
DTA_2209190_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023. Le président, rapporteur A.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206960_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Richard, président, Mme Weisse Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2025.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2503432_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Rifflard, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle1ère chambre
DTA_2308226_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
C B, représenté par Me Richard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 21 juin 2023 par lequel la préfète du Val-de-Marne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2503394_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Rifflard, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100617_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205552_20230825
25 août 2023
25 août 2023
Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 août 2023. L'assesseur le plus ancien F.-X.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103243_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Lejars-Riccardi
Source officielle8ème chambre
DTA_2200702_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2023. L'assesseur le plus ancien F.-X.
Source officielle8ème chambre
DTA_2108167_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2023. L'assesseur le plus ancien F.-X.
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