Il ressort des pièces du dossier que la SAS Zelo Pro a fait l’objet d’une proposition de rectification le 29 juillet 2019.

O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur la requête de la société Elodie Zeller.

B s'est opposé aux travaux réalisés par le GAEC Jardin de Zélie sur les parcelles lui appartenant à compter de janvier 2019, elles ne permettent pas d'établir que le GAEC Jardin de Zélie avait connaissance

les sociétés Gilles Leverrier, CET Ingénierie, Entreprise Betior, Bureau Alpes Contrôle, Cuynat construction, GCC, Cheval TP, Etandex, Carrelage Gucci, Concept Metal Services, Royans Charpente, SMAC, Zeller

B A, représenté par Me Zeller, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de Seine-et-Marne a implicitement rejeté sa demande tendant à la délivrance de son passeport ;

C B, représenté par Me Zeller demande au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 17 août 2022 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français et a fixé le pays de

fuites affectant la bâche tampon du bassin nord du centre nautique Tony Bertrand et, d'autre part, rendu les opérations d'expertise communes et opposables aux sociétés Fondasol, Sogea Rhône Alpes, Zeller

décision du 6 août 2009 par laquelle le maire d'Agen a rejeté leur demande tendant à ce qu'ils soient rétablis dans leurs droits relatifs à la concession funéraire contractée le 27 septembre 1934 par Zélie

Delmas, - les observations de Me Zeller, représentant M. C, qui reprend les moyens et conclusions développés dans ses écritures.

n° 11 du 29 avril 2019 par laquelle le conseil municipal de la commune de Strasbourg a constaté la désaffectation d'une emprise provisoirement cadastrée en section BX n° (1)/77, située place Adrien Zeller

B A, représenté par Me Zeller, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2023 par lequel le maire d'Epinay-sous-Sénart lui a infligé un blâme ; 2°) d'enjoindre au maire d'Epinay-sous-Sénart

B n'a pas qualité pour agir au nom de l'AAPMA de Lautenbach-Zell. 3.

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Zed Coiffure doit être rejetée en toutes ses conclusions comme étant irrecevable.

Par des mémoires enregistrés les 1er août et 5 octobre 2023, la société Zeller France, représentée par Me Rota (Selarl Bauducco Roat Lhotellier) demande au juge des référés : 1°) à titre principal,

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Le Zed " et à M. B, expert.

C, représenté par Me Zeller, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de statuer sur ses demandes

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Zeller, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

A B C, ressortissant congolais représenté par Me Philippe Zeller, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 février 2025, notifié le même jour à 12 h 42, par lequel le

ORDONNE : Article 1er : Le dossier de la requête présentée par la société Zele Pro est transmis au tribunal administratif de Cergy-Pontoise.

A B, représenté par Me Zeller, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 avril 2024 par lequel la préfète de l'Essonne lui a fait obligation de quitter le territoire français, sans délai, a