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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2405584_20251112
12 novembre 2025
ensemble d’immeubles de 86 logements, commerces et crèches, en tant qu’il prescrit que « l'intégralité des ruines de l'ancienne bastide, de l'ensemble des bâtiments constituant ses communs ainsi que les éléments
8ème chambre
DTA_2209344_20251003
3 octobre 2025
Chaque élément constitutif est affecté d'une note sur 20. (…) Le grade de Master pour les semestres 3 et 4 est acquis par l'obtention de la moyenne générale des semestres 3 et 4.
1ère chambre
DTA_2302585_20250204
4 février 2025
Selon l'article R. 213-48-5 de ce code : " Pour chaque élément constitutif de la pollution, la quantité de pollution rejetée mensuellement est déterminée à partir des résultats d'un suivi régulier des
7ème Chambre
DTA_2204342_20250620
20 juin 2025
Le droit à déduction de la taxe sur la valeur ajoutée grevant l'acquisition de biens ou de services en amont suppose que les dépenses effectuées pour acquérir ceux-ci fassent partie des éléments constitutifs
2ème Chambre
DTA_1909960_20230523
23 mai 2023
L'administration a estimé que les dépenses correspondantes ne faisaient pas partie des éléments constitutifs du prix des opérations taxées en aval ouvrant droit à déduction.
9ème chambre
DTA_2107830_20230406
6 avril 2023
Ce même article fixe, pour les éléments constitutifs de la pollution qu'il énumère, " le tarif maximum de la redevance et le seuil au-dessous duquel la redevance n'est pas due ".
Chambre 1
DTA_1902536_20231208
8 décembre 2023
soit de 83,5 %. / Lorsque le taux du prélèvement communal ajouté au taux du prélèvement de l'Etat sur la somme des éléments constitutifs du produit brut des jeux mentionnés aux 4° et 5° de l'article L
6ème Chambre
DTA_2209664_20251127
27 novembre 2025
connaissances du Master 2 « Métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation » parcours espagnol de l’année universitaire 2021-2022 prévoient que la note obtenue en dessous de 08/20 à l’élément
DTA_2107832_20230406
DTA_2107843_20230406
DTA_2107845_20230406
DTA_2107847_20230406
DTA_2107862_20230406
DTA_2107863_20230406
DTA_2107864_20230406
2ème chambre
DTA_2100333_20220630
30 juin 2022
d'application de l'abattement doit être apprécié au regard des dispositions applicables en matière de taxe sur la valeur ajoutée ; la doctrine administrative ne s'arrête pas à une vision limitée des éléments
1ère Chambre
DTA_2102675_20240223
23 février 2024
DTA_2100761_20240418
18 avril 2024
Elle comporte la mesure des quantités d'éléments constitutifs de la pollution rejetées pendant une durée représentative de l'activité et la détermination pendant la même durée, après identification de
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2514332_20251016
16 octobre 2025
B... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision non formalisée par laquelle l’Université Paris 8 a refusé la permutation des éléments constitutifs (EC) libre (engagement étudiant) de licence 1
DTA_2205313_20250424
24 avril 2025
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