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177 résultats pour « entraîneur d'une équipe de football »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2501250_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

de l’équipe de football de l’association sportive du Gosier compromet la loyauté de la compétition de la coupe de France, pour laquelle l’équipe est qualifiée pour les 32ème de finale qui se tiendra le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2402134_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Il exerce par ailleurs les activités d'entraineur de l'équipe de football du club FC Espoir de Zio au Togo.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2402259_20240316

Administratif

16 mars 2024

16 mars 2024

Arguant avoir été mis en demeure de reprendre son poste d'entraîneur de l'équipe de football FC Espoir de Zio au Togo d'ici au 17 mars 2024 à peine de radiation et justifiant d'une réservation de billet

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501738_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

A soutient qu'il exercerait les fonctions d'entraîneur d'une équipe de football à Belfort et que la décision contestée lui interdisant de sortir du département, elle l'empêcherait de suivre son équipe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506113_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

contestées ; - le requérant ne démontre pas que les décisions contestées seraient de nature à porter atteinte à sa réputation, à sa situation familiale ou à son engagement associatif en qualité d’entraîneur

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303192_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

D..., qui a été entraîneur salarié de l’équipe de football des « Girondins de Bordeaux » de mai 2016 à janvier 2018 puis de celle de l’« En Avant de Guingamp » de novembre 2018 à juin 2019, a fait l’objet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505621_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

des équipements du club.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003796_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

E, entraîneur de l'équipe professionnelle engagé le 1er juillet 2010, l'indemnité d'ancienneté prévue à l'article 662 du titre IV intitulé " statut des entraîneurs de football des clubs autorisés à utiliser

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2500424_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

impliquant le Orange Football Club.

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2300618_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

sanctionne le Racing FC Toulon (équipe U14) d'un point de malus et refuse de rapporter cette sanction ; 2°) enjoindre à la Ligue Méditerranée de Football, sous astreinte de 500 euros par jour de retard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2218705_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

C, entraîneur du club, et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2502701_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

et cet équipement sportif existe depuis au moins 60 ans, sans aucune modification de son emprise, les travaux entrepris en 2019 ayant simplement conduit à rénover la surface du terrain d'entraînement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218681_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

C, entraîneur du club, et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2511875_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

a rejeté son appel formé contre la décision du 13 août 2025 de la commission régionale de contrôle des clubs (CRCC) de la Ligue Méditerranée de football prononçant l’exclusion de son équipe première des

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TA

5ème chambre

DTA_1905571_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

A B, éducateur et entraîneur au sein de l'équipe du Saint-Mandé Football club, a fait l'objet, le 23 mars 2019, lors d'un match disputé entre son équipe et celle de Camillienne SP dans le cadre d'un championnat

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TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2304544_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

opposant l'équipe professionnelle, l'équipe réserve, l'équipe féminine, les équipes amateurs du Valenciennes Football club à une autre équipe, de se rendre au centre d'entraînement du VAFC situé sur la

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TA

Chambre 1

DTA_2201715_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A, international de football de l'équipe du Niger, d'une part, justifie de son expérience dans différents clubs étrangers notamment en Algérie, en Tunisie et au Cameroun ainsi que de sa sélection en équipe

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TA

3ème chambre

DTA_2100249_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

D, père d'Héléna et entraineur de l'équipe féminine senior au RC Dax, est à l'origine de la demande de licence frauduleuse effectuée pour sa fille au nom de jeune fille de son épouse. 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404071_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

à l'équipe.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515967_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

et imminente à sa survie en empêchant, malgré le nombre important de licenciés, toutes les équipes du Football Club Deuil Enghien de s'entraîner et, par suite, de se maintenir dans leurs divisions respectives

Source officielle

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