CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2501250_20251204
4 décembre 2025
de l’équipe de football de l’association sportive du Gosier compromet la loyauté de la compétition de la coupe de France, pour laquelle l’équipe est qualifiée pour les 32ème de finale qui se tiendra le
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2402134_20240314
14 mars 2024
Il exerce par ailleurs les activités d'entraineur de l'équipe de football du club FC Espoir de Zio au Togo.
ORTA_2402259_20240316
16 mars 2024
Arguant avoir été mis en demeure de reprendre son poste d'entraîneur de l'équipe de football FC Espoir de Zio au Togo d'ici au 17 mars 2024 à peine de radiation et justifiant d'une réservation de billet
Reconduite à la frontière
DTA_2501738_20250908
8 septembre 2025
A soutient qu'il exercerait les fonctions d'entraîneur d'une équipe de football à Belfort et que la décision contestée lui interdisant de sortir du département, elle l'empêcherait de suivre son équipe
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506113_20251001
1 octobre 2025
contestées ; - le requérant ne démontre pas que les décisions contestées seraient de nature à porter atteinte à sa réputation, à sa situation familiale ou à son engagement associatif en qualité d’entraîneur
2ème Chambre
DTA_2303192_20260107
7 janvier 2026
D..., qui a été entraîneur salarié de l’équipe de football des « Girondins de Bordeaux » de mai 2016 à janvier 2018 puis de celle de l’« En Avant de Guingamp » de novembre 2018 à juin 2019, a fait l’objet
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505621_20250910
10 septembre 2025
des équipements du club.
DTA_2003796_20221109
9 novembre 2022
E, entraîneur de l'équipe professionnelle engagé le 1er juillet 2010, l'indemnité d'ancienneté prévue à l'article 662 du titre IV intitulé " statut des entraîneurs de football des clubs autorisés à utiliser
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2500424_20250228
28 février 2025
impliquant le Orange Football Club.
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2300618_20230314
14 mars 2023
sanctionne le Racing FC Toulon (équipe U14) d'un point de malus et refuse de rapporter cette sanction ; 2°) enjoindre à la Ligue Méditerranée de Football, sous astreinte de 500 euros par jour de retard
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2218705_20220923
23 septembre 2022
C, entraîneur du club, et M.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2502701_20250610
10 juin 2025
et cet équipement sportif existe depuis au moins 60 ans, sans aucune modification de son emprise, les travaux entrepris en 2019 ayant simplement conduit à rénover la surface du terrain d'entraînement
DTA_2218681_20220908
8 septembre 2022
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511875_20251006
6 octobre 2025
a rejeté son appel formé contre la décision du 13 août 2025 de la commission régionale de contrôle des clubs (CRCC) de la Ligue Méditerranée de football prononçant l’exclusion de son équipe première des
5ème chambre
DTA_1905571_20230302
2 mars 2023
A B, éducateur et entraîneur au sein de l'équipe du Saint-Mandé Football club, a fait l'objet, le 23 mars 2019, lors d'un match disputé entre son équipe et celle de Camillienne SP dans le cadre d'un championnat
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2304544_20230614
14 juin 2023
opposant l'équipe professionnelle, l'équipe réserve, l'équipe féminine, les équipes amateurs du Valenciennes Football club à une autre équipe, de se rendre au centre d'entraînement du VAFC situé sur la
Chambre 1
DTA_2201715_20220920
20 septembre 2022
A, international de football de l'équipe du Niger, d'une part, justifie de son expérience dans différents clubs étrangers notamment en Algérie, en Tunisie et au Cameroun ainsi que de sa sélection en équipe
3ème chambre
DTA_2100249_20221003
3 octobre 2022
D, père d'Héléna et entraineur de l'équipe féminine senior au RC Dax, est à l'origine de la demande de licence frauduleuse effectuée pour sa fille au nom de jeune fille de son épouse. 5.
ORTA_2404071_20240522
22 mai 2024
à l'équipe.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2515967_20250910
et imminente à sa survie en empêchant, malgré le nombre important de licenciés, toutes les équipes du Football Club Deuil Enghien de s'entraîner et, par suite, de se maintenir dans leurs divisions respectives
Page 1 sur 9