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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2307873_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
croisés dynamiques » ; en réalité, seuls 7 stagiaires ont suivi spécifiquement cette formation, les 334 autres ayant bénéficié d’une formation Excel plus complète ne se limitant pas aux tableaux croisés
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2304517_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2023, le préfet de Mayotte demande au tribunal d'annuler le marché de fournitures "Choix d'une solution tablette, tableau interactif
Source officielle8ème chambre
DTA_2005594_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Elle fait valoir que : - les conclusions tendant à l'annulation de l'inscription de Mme E au tableau d'avancement au grade de professeur certifié hors classe sont irrecevables, ce tableau constituant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103969_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Par un courrier du 17 décembre 2020, la requérante sollicite la conclusion d'un nouvel avenant afin de réévaluer sa rémunération au regard de 29 lignes de travaux figurant dans un tableur excel.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100468_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
auprès des URSSAF au titre du deuxième trimestre correspond uniquement à son chiffre d'affaires du mois de juin 2020 ; en tant que micro-entreprise, elle tenait une comptabilité simplifiée et les tableaux
Source officielle3ème chambre
DTA_2302527_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
laquelle le directeur de l’organisme Qualisud a rejeté son recours dirigé contre la décision du 27 janvier 2023 maintenant le retrait de son habilitation au titre de l’appellation d’origine protégée « Taureau
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2307083_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
La société produit une copie de tableur, reprenant les encaissements mobilisés par l'administration fiscale pour déterminer la taxe sur la valeur ajoutée collectée au titre de cette période, indiquant
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2306368_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
tenant à l'urgence : -la décision contestée, qui l'affecte en collège, porte atteinte de manière grave et immédiate à son état de santé dès lors que la graphie lui est impossible, que ce soit au tableau
Source officielle3ème chambre
DTA_2101241_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
L'examen de ces disques a révélé que la société tenait pour les exercices 2013, 2014 et partiellement pour 2015, un suivi des recettes réalisées sur des tableaux informatiques sous format de tableurs "
Source officielle1ère chambre
DTA_2001908_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
utilisées pour le circuit du médicament et au défaut de communication des organigrammes nominatifs, des tableaux des effectifs et des documents formalisant l'organisation des soins et méconnaît ainsi
Source officielle4ème Chambre
DTA_2502989_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
. / 2° Deuxième groupe : / a) La radiation du tableau d'avancement ; / b) L'abaissement d'échelon à l'échelon immédiatement inférieur à celui détenu par le fonctionnaire ; / c) L'exclusion temporaire de
Source officielle3ème chambre
DTA_2100391_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
L'examen de ces disques a révélé que la société tenait pour les exercices 2013, 2014 et partiellement pour 2015, un suivi des recettes réalisées sur des tableaux informatiques sous format de tableurs "
Source officielle2ème chambre
DTA_2300381_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
", 96 412, 78 euros correspondant aux travaux, répertoriés au tableau des immobilisations sous le libellé " Remplacement bitume toiture ", 25 000 euros correspondant à des travaux, répertoriés au tableau
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2017512_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Il n'a pas été inscrit au tableau.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004963_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Sur les conclusions en annulation du tableau d'avancement : 2.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2119340_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
par voie de conséquence de l'annulation du tableau d'avancement.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2116298_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Aux termes de l'article 24 de ce décret : " Les officiers retenus pour une promotion au choix sont inscrits sur un tableau d'avancement établi dans l'ordre prévu par cette commission. / Les tableaux d'avancement
Source officielle8ème chambre
DTA_2102387_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
S'agissant de la légalité du tableau d'avancement : 3.
Source officielle10ème chambre
DTA_2206331_20250203
3 février 2025
3 février 2025
l'année 2018, 7,53 % pour le tableau d'avancement établi au titre de l'année 2019, 8,15 % pour le tableau d'avancement établi au titre de l'année 2020, 8,77 % pour le tableau d'avancement établi au titre
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2220297_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
de mérite ; - le tableau est entaché d'une erreur de droit et d'une erreur de fait en ce que certains agents inscrits ne remplissent pas les conditions statutaires d'avancement ; - le tableau est
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