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586 résultats pour « Blanche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 09

69f54f25cdc6046d47470f2e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

[W] [J] [D] Domicilié : [Adresse 3] Blanc-Mesnil [V] non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : M. Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M.

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69aa2334cdc6046d47a99824

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

l'article L642-24 du Code de Commerce, L'affaire a été appelée à l'audience du 7 janvier 2026, A la barre, La SCP [H], ès qualités, prise en la personne de Maître [Y] [O], assistée de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac847ecdc6046d47dfd16f

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL [Adresse 1] SELARL FHBX représentée par Me Jean-[Localité 1] BLANC [Adresse 2] [Localité 2] Défendeur(s) : AIRWAYS AVIATION ACADEMY (SAS) [Adresse 3] [Localité 3] :

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TCOM

Chambre 3

69bd03f7cdc6046d474d5e27

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Hervé BLANC, Président, M. Michael GROSS, Mme Patrica BRAUN, Assesseurs. Prononcée le 16 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c42229cdc6046d47ee63d5

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demandeur (s) : SELAS OCMJ représentée par Maître Olivier CHAUFFOUR [Adresse 1] Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC [Adresse 2] [Localité 1] Défendeur(s) : A2 PROJET (SAS

Source officielle
TCOM

Référé spécial jeudi

69d265f6cdc6046d473343b1

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 2] - RCS B 403096670 5) SAS HIGH CO VENTURI, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 880327069 Parties demanderesses : comparant par Me Hélène BLACHIER-FLEURY

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TCOM

Chambre 7

SAS Dépil Techc/SAS Dépil Tech

69a21132cdc6046d47f8bbe2

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Gilles BLANCHON, Président, Mme Corinne ASTRUC, M. Claude BERNARD, Assesseurs. Prononcée le 8 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

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TCOM

Chambre 7 contentieux liés

69a217b4cdc6046d47f93b5d

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Gilles BLANCHON, Président, Mme Corinne ASTRUC, M. Claude BERNARD, Assesseurs. Prononcée le 8 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 7 contentieux liés

69a2182acdc6046d47f944a3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Gilles BLANCHON, Président, Mme Corinne ASTRUC, M. Claude BERNARD, Assesseurs. Prononcée le 8 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

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TCOM

Chambre 7

69a21881cdc6046d47f94b27

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Gilles BLANCHON, Président, Mme Corinne ASTRUC, M. Claude BERNARD, Assesseurs. Prononcée le 8 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

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TCOM

Chambre 7 contentieux liés

69a2195ccdc6046d47f95be1

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Gilles BLANCHON, Président, Mme Corinne ASTRUC, M. Claude BERNARD, Assesseurs. Prononcée le 8 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22933cdc6046d47faa99a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Gilles BLANCHON, Président, M. Claude BERNARD, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 2 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

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TCOM

Chambre 7

69bd8478cdc6046d4759a7c9

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

BLANCHON Gilles, Président, M. NERCESSIAN Alain Jacques, M. CAILLEUX Sylvain, Assesseurs. Prononcée le 14 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e20f9dcdc6046d478efbfb

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce d'ALBI du 06/01/2026, où étaient et siégeaient : JOEL BLANC Président, ERIC DUPUY et REMI FUENTES Juges, assistés de STEPHANIE GUIRAUD, Commis Greffier.

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TCOM

Chambre 3

F00064 SAS OLLIVIER O.B.Sc/SARLU A-DMG INVEST

69bd205fcdc6046d474fdcb4

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

BLANC Hervé, Président, M. LAYLY Eric, M. JACQUES Rodolphe, Assesseurs. Prononcée le 15 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.

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TCOM

Chambre 1

69bd20eacdc6046d474fe737

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BLANC Hervé, Président, M. PHITOUSSI Thierry, M. BAUCHE Régis, Assesseurs. Prononcée le 12 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69c01182cdc6046d478d69be

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Suivant exploit de maître [N] [P], commissaire de justice à Rochefort en date du 26 janviers 2024 et de maître [S] [W], commissaire de justice à Carbon Blanc en date du 19 janvier 2024, le CREDIT COOPERATIF

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69e0a601cdc6046d476e4197

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

rôle : 2025025076 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 15 avril 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69e0a645cdc6046d476e4684

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

rôle : 2025027127 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 15 avril 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE

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TCOM

SANCTIONS COMMERCIALES PROCEDURES COLLECTIVES

69e21e58cdc6046d4790227e

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES DU 03/04/2026 NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 002786 CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES COMPOSITION DU TRIBUNAL BLANC Stéphane, PRESIDENT

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