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1 591 résultats pour « Grand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b966cdc6046d47528e69

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

et de leurs aidants,dans un objectif de sociabilisation et d'inclusion;formation et soutien des professionnels et des aidants sur l'accompagnement du handicap et du vieillissement;sensibilisation du grand

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb4608cdc6046d475d6f2f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

pourrait diminuer la créance dont la société SODIMATER lui demande le paiement ; Attendu que la société BMC BARDAGE soutient que le montant réclamé par la société SODIMATER est incertain, puisque les grands

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TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69c0e08ecdc6046d479e57e8

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

DISONS que copie de la présente ordonnance sera transmise par les soins du Greffe : Au débiteur : [Localité 1] (SE) Chez Monsieur [Q] [E] [Adresse 1] [Localité 2] GRANDE BRETAGNE ROYAUME-UNI * Au Mandataire

Source officielle
TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a617bacdc6046d474c6091

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DISONS que copie de la présente ordonnance sera transmise par les soins du Greffe : Au débiteur : [Localité 1] (SE) Chez Monsieur [V] [M] [Adresse 1] [Localité 2] GRANDE BRETAGNE ROYAUME-UNI * Au Mandataire

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TCOM

Chambre 04

69f28c87cdc6046d47057eee

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

administratif et commercial, service d'accueil, service de nettoyage et de propreté auprès des particuliers et des professionnels, services de prestation polyvalentes auprès des entreprises de la petite et/ou grande

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TCOM

Chambre 2-4

6a182d26cdc6046d473a8d41

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

*1DE/06/57/18/32* LRAR: -Scica grand-mam'ayoka, ellemême représentée par mme [O] [Z] [Y] Copies : -TPG -SELAFA MJA en la personne de Me Frédérique Lévy -Parquet R.G. : 2026036881 P.C.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db2239cdc6046d47f300e0

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

débats et du prononcé : Madame Béatrice PAVIE Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE : PCE MOBILE (SAS) 30, boulevard de Verdun Les Portes de Diane 76120 Le Grand-Quevilly

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db33dccdc6046d47f43442

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

débats et du prononcé : Madame Béatrice PAVIE Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE : PCE MOBILE (SAS) 30, boulevard de Verdun Les Portes de Diane 76120 Le Grand-Quevilly

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0d6f2ccdc6046d4748c658

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Demandeur (s) : GRANDS GARAGES DE L'HERAULT (SAS) [Adresse 1] Représentant (s) : Me BERGER Thierry Défendeur (s) : AUTOMOBILES PEUGEOT (SA) [Adresse 2] [Localité 1] Composition du Tribunal lors du débat

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TCOM

Chambre 01

69f5a7e0cdc6046d474d7a6d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Au soutien de sa demande, elle fournit : * Le grand livre des comptes qui atteste pleinement du courant d'affaires établi entre les deux sociétés.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3807acdc6046d477c9260

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Maître VAUTRIN -14 [Adresse 2] * Monsieur [Y] [P] en qualité de caution de la société CAMASH [Adresse 3] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître GUTTON Etienne -[Adresse 4] SELARL GRAND

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TCOM

Chambre 01

69f548facdc6046d4746ab0e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

(S) : SAS OFFICE IN [Adresse 1] Représentant légal : Mme Ozlem OZTURK,Président, [Adresse 2] Représenté par Me Jean-Marc BENHAMOU [Adresse 3] (D0849) Non comparant ce jour DEFENDEUR(S) : SAS VGRF Grand

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c4076bcdc6046d47eaf934

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Demandeur (s) : M., [X], [B], [Adresse 1] Beaurieux Représentant (s) : SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST SCP CASANOVA ET ASSOCIES NON COMPARANT Défendeur (s) :, [E] (SARL), [Adresse 2] Représentant(s

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TCOM

R E F E R E

6a1175d2cdc6046d47aa660f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Adresse 1] [Localité 2] Représentant(S) : SELARL ABM DROIT& CONSEIL Me Roland AIDAN Défendeur(S) : [T] [Z] [Q] (SAS) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant(S) : SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND

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chambre 05

69f1bfebcdc6046d47f0e9b7

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

payer la somme de 6 016,22 euros * Le courrier de mise en demeure adressé le 17 décembre 2025 à la société [S] d'avoir à payer la somme de 209 190,18 euros * Le duplicata des factures impayées * Le grand

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TCOM

Chambre 2-2

69d38630cdc6046d474933c5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

un avis favorable au renouvellement de la période d'observation; * Le dirigeant, par l'intermédiaire de son mandataire, émet un avis favorable en espérant une cession permettant la reprise du plus grand

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TCOM

2è chambre

69e783ffcdc6046d4704fa28

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Malgré plusieurs mises en demeure adressées par le liquidateur (25 juin, 12 août et 6 septembre 2024), Madame [Y] n'a pas transmis les justificatifs comptables (grand livre, factures, contrats de travail

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TCOM

Trib. de Commerce

69e30d54cdc6046d47a6d5a9

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Que l'opération immobilière « le grand bleu » est expressément visée dans le devis accepté de [W] TECHNOLOGIES valant contrat entre les parties.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69faf988cdc6046d47c3d576

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2026 002606 RÉPUBLIQUE FRANCAISE – AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PREMIÈRE CHAMBRE JUGEMENT DU 30 AVRIL 2026 PARTIE EN DEMANDE : [A] - LA FAMILLE DES GRANDS

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d23d4ecdc6046d4730886f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Sur ce, Sur la demande principale S'agissant du bien-fondé de la demande, les parties entretiennent des relations depuis de nombreuses années et ont participé ensemble à plusieurs salons des grandes

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