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675 résultats pour « véhicule d'occasion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f29ebdcdc6046d4706b69d

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

routier de marchandises avec conducteurs, assurés à L'aide de véhicules tous tonnages, achat, vente de tous véhicules, neufs ou d'occasion..

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3a44ccdc6046d47df7b0b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

PROROGE jusqu'à l'audience du 31/08/2026 le délai au terme duquel devra être examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : Sàrl AUTO VOL 33 ,([Adresse 1]) Vente achat négoce de véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da18f5cdc6046d47dd3ea9

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

industriels avec conducteur au moyen de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes de Pma négoce de véhicules neufs ou d'occasion, location et prêt de véhicule - Véhicule de tourisme avec chauffeur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8cb3dcdc6046d47ecb3c9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Agréer, pose et ventes de Kit Ecopra - Vente de véhicules neufs et d'occasions en importation et en exportation - Entretien, réparation, nettoyage et embellissement de véhicules automobiles Elle est donc

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24f9ccdc6046d4700a8ed

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL FRANCE AUTOS SERVICES [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : négoce, achat et vente, import export de tous véhicules

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES HUIS CLOS

69f0a818cdc6046d47d57621

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

le jugement ci après dans le dossier de : D.R.N AUTO IMPORT SARL (SARL) - [Adresse 1] - RCS 449 747 062, représentée par Monsieur [Y] [A], dirigeant Exerçant une activité de : Achat et revente de véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62799cdc6046d47e61c43

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'achat, la vente de véhicules neufs et d'occasion, la vente de tous accessoires et fournitures automobiles au comptoir et la vente de pièces détachées automobiles neuves et d'occasion, le dépannage et

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64d36cdc6046d47e9078e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

neufs et d'occasion, accessoires.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4221ccdc6046d472a6e52

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 914962436 (N° de Gestion : 2022 B 7089) a pour activité : exploitation de véhicule de tourisme avec chauffeur, achat, vente et location de véhicules

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

6a0f408bcdc6046d4776acad

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 899170005 de la SAS KB AUTO MOTO [Localité 2], [Adresse 1], exerçant l'activité de location de véhicule neuf et d'occasion, achat, revente de véhicule.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e6c880cdc6046d47f57637

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

par Madame [F] [H], selon pouvoir en date du 10/12/2025 DÉFENDEUR : Monsieur [V] [I] [O] [Adresse 2] Activité : Décapage ravalement peinture petits travaux prestation de services achat et vente de véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a119027cdc6046d47ac2217

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

l'égard de : SAS NC EXPRESS [Adresse 2] [Localité 1] RCS PONTOISE : 839486867 - 2018 B 2383 activité déclarée : Transport routier de marchandises à titre onéreux pour le compte d'autrui au moyen de véhicules

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d480a1cdc6046d475cd066

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle exerce une activité d'achat et vente de véhicules neufs et d'occasions.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f28e3acdc6046d47059e18

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La location de longue durée de véhicules et de voitures automobiles légers et camions. L'achat et la vente de véhicules neufs et d'occasions.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6354acdc6046d47e74a98

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

à moteur et accessoires, tôlerie, peinture autos et véhicules utilitaires, achat vente de tous véhicules neufs ou occasion, location de véhicules de moins de 3,5 tonnes et moins de 14m3, achat, vente,

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TCOM

Trib. de Commerce

69a51630cdc6046d47363d89

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

-Achat, vente, dépôt-vente de tous véhicules neufs et d'occasion - Location de véhicules neufs et d'occasion - Achat, vente de pièces détachées et accessoires pour tous véhicules - Adaptation mécanique

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TCOM

7ème chambre

69efb26fcdc6046d47c1af63

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Location automobile achat et vente de véhicules neufs et d'occasion. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbd6ecdc6046d471dd1b2

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

pénalités et frais de justice, SARL BC AUTOMOBILE exploite une activité de Maintenance automobile à domicile, vente de pièces détachées liées à la maintenance automobile, location, achat et vente de véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63f54cdc6046d47e81830

Commerce

21 mai 2025

21 mai 2025

fabrication de bennes, moulage de résine, réparation caisse isotherme travaux hydraulique, mécanique générale, électricité, peinture auto, tôlerie, réparation tôlerie, achat vente matériel agricole, véhicules

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f29d08cdc6046d47069ab7

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 912326766 (N° de Gestion : 2022 B 4382) a pour activité : Achat vente et reprise de véhicules neuf et occasions, nettoyage automobiles, fabrication

Source officielle

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