CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

690 résultats pour « Carlier-Brame »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DES PLAIDOIRIES

69dac116cdc6046d47ec4081

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

cabinet FIDAL, avocat au barreau de Caen, plaidant par Me Julia HÉRAUT, avocate au barreau de Rouen SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION (SAS) - [Adresse 7] représentée par Me Laure VALLET, de la SELARL CAULIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9771cdc6046d47aff6e7

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Composition du Tribunal : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Madame Marie-France CARTIER, Juge, assistés de : * Madame Anaïs VEYRAT DE LACHENAL, commis-greffier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd1941cdc6046d47bc4673

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, président, * Monsieur Didier MANGIN, juge, * Madame Marie-France CARTIER, juge, assistés de : * Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, Rôle n° [

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f389becdc6046d471bf987

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02067 N° de PC : 2023J00826 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS ILYAN [Adresse 2] FRANCE Activité : café, bar, restauration, brasserie

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54dfdcdc6046d4746fc58

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

fourniture, la vente et le service d'aliments et de boissons sur place, à livrer ou à emporter, le développement et l'exploitation, par quelque moyen que ce soit, d'activités dans le secteur du bar, brasserie

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa0a07cdc6046d47a7c3bb

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

l'égard de la société LE RALLYE SAS, identifiée sous le n° 823 749 841 RCS BORDEAUX (2016 B 5040), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de Restauration, bar à table, café, brasserie

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9f3afcdc6046d47dad45b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

en date du 20/12/2024, ce tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société SARL COMPTOIR A HUITRES [Adresse 1], qui exerce une activité de restaurant, café, bar, brasserie

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3b7b4cdc6046d47e2ae7a

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

règles de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée ; DIT qu'à l'audience du 29 juin 2026 sera examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : , [N], [R] , [Adresse 1] Brasserie

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f29316cdc6046d4705f5ca

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

N • de PC : 2025J00092 La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 921958278 / N° de Gestion : 2022 B 13664 a pour activité : activités dans le secteur de la restauration traiteur bar café brasserie vente

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e559cdc6046d477444d1

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS [P] [Adresse 1] Activité : Acquisition, création, exploitation de tous fonds de commerce de guinguette, bar, café, pub, restaurant, pizzéria, brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ce2f4fcdc6046d47d69a82

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Bar, Restaurant et Brasserie.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade5c4cdc6046d47f997e4

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

publique du 14/01/2025 à 14:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 10/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SAS BEM 2 [Adresse 1] Activité : L'exploitation de toutes activités de restauration, brasserie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c3a0c6cdc6046d47dece3e

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

société, qui est identifiée sous le n° 793 915 661 RCS BORDEAUX (2015 A 2151), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux, la restauration traditionnelle, bar et brasserie

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3aca8cdc6046d47e0bff8

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

AUTHENTIQUE a déclaré exercer l'activité suivante : débit de boissons 4e cat - bar à vins / bières cabaret - commercialisation de boissons vins et spiritueux - vente à emporter - restauration de type brasserie

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d348e8cdc6046d47454703

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG : 2025015552 ENTRE : la SA [Adresse 1] (CENECA), N° Siren 632047866, dont le siège social est au [Adresse 2] Partie demanderesse : comparant par Me Juan-Carlos ZEDJAOUI Avocat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9f0ecdc6046d47b131c4

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Composition du Tribunal : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Madame Marie-France CARTIER, Juge, assistés de : * Madame Anaïs VEYRAT DE LACHENAL, commis-greffier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd2018cdc6046d47bcfaa8

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, président, * Monsieur Didier MANGIN, juge, * Madame Marie-France CARTIER, juge, assistés de : * Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, Rôle n°

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd2538cdc6046d47bd973d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, président, * Monsieur [V] MANGIN, juge, * Madame Marie-France CARTIER, juge, assistés de : * Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, Rôle n° 2025J372

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b038ffcdc6046d472a5a77

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

aux articles L.624-1 et L.641-14 du code de commerce, dans un délai de 5 mois à compter de la présente décision, Fixe provisoirement au 05/12/2024 la cessation des paiements, Désigne la SCP AGNÈS CARLIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0574ccdc6046d472dab5f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi, assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion., Fixe provisoirement au 17/12/2024 la cessation des paiements, Désigne la SCP AGNÈS CARLIER

Source officielle

Page 13 sur 35

← PrécédentSuivant →