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304 résultats pour « Cheik-Husein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69cf92b0cdc6046d47f7d911

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Maintien de l'emploi et intégration humaine * Reprise des 5 salariés avec tous les droits acquis * Contrat de prestation pour le dirigeant * Formation du personnel à la Fabrication Additive 2.

Source officielle

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TCOM

MARDI

69e9da86cdc6046d473b6d76

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Plus avant, la société UNION [Localité 1] BEGLES SA justifie du fait que cette prégnance est le résultat d'un investissement matériel, humain et financier conséquent, résultant de nombreuses années d'investissements

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e86f7dcdc6046d471a9ad4

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de James Bun un plan d'action complet à court terme destiné à redynamiser l'activité du restaurant ; * qu'au surplus, Messieurs [L] [C] et [G] [X] communiquaient régulièrement avec les ressources humaines

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f241f6cdc6046d47ffb2bb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société VESTA HOME est une « néo-agence immobilière », c'est-à-dire une agence immobilière innovante alliant le digital et l'humain. Elle exerce cette activité sous l'enseigne « HOSMAN ».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cccedfcdc6046d47b5b503

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

* Externalisation des ressources humaines : externalisation des fonctions administratives RH (paie, DSN, déclaratif) avec maintien d'un pilotage stratégique en interne, représentant une économie de 44.000

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b56e38cdc6046d47a609a1

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

offre de reprise par voie de cession de la SAS CREMATORIUM DE [Localité 1] ; ARRÊTE la cession du fonds de commerce d'exploitation exclusive d'un crématorium à destination de l'incinération de corps humains

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b834e9cdc6046d47df5de4

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d'assistance à l'audit, utilisant l'intelligence artificielle pour automatiser la collecte et l'analyse des données, sans que ne soit garantie une autonomie totale du système ni l'absence d'intervention humaine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b852a6cdc6046d47e3e7a6

Commerce

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Dit que le cessionnaire devra mettre gracieusement à la disposition de l'administrateur et du liquidateur judiciaire, sans contrepartie financière, les moyens humains et matériels permettant de mener normalement

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35089cdc6046d47d7768f

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

le 18 septembre 2025 HISTORIQUE La société AIRUDIT SAS, a été créée le 15 mars 2013 et immatriculée le 1er octobre 2015, elle développe des technologies propriétaires permettant le dialogue entre l'humain

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bca13cdc6046d47240f5f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Dit que le cessionnaire devra mettre gracieusement à la disposition de l'administrateur et du liquidateur judiciaire, sans contrepartie financière, les moyens humains et matériels permettant de mener normalement

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197696cdc6046d475b7aea

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

MCI avait identifiés très tôt dans le processus ; Connaissant parfaitement les lieux, STEAM'O n'aurait pas eu à attendre de prétendues informations de la part de MCI si elle avait déployé les moyens humains

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d088cacdc6046d470decfe

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

confidentielles ; Les sociétés ADECCO FRANCE, ADECCO MEDICAL, BADENOCH & CLARK constituent le groupe ADECCO exploitant 900 agences en France; elles sont spécialisées dans le secteur des ressources humaines

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf2ffacdc6046d47ee2818

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Avocat (J21) et comparant par Me Pierre HERNE, Avocat (B835) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS - OBJET DU LITIGE, La SAS MANPOWER FRANCE, ci-après « MANPOWER », est spécialisée dans les ressources humaines

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TCOM

Quatrième chambre

69c4a552cdc6046d47fb2bd5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

L'expert (SARETEC) mandaté par les défenderesses retient expressément «l'origine dans une faute humaine de préposés de BG PROPRETE».

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TCOM

Chambre 2-5

69d2ab68cdc6046d473a949d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

L'ensemble des moyens humains, matériels et financiers sont regroupés dans Sud Groupe, étant précisé que l'ensemble des architectes sont salariés de Sud Groupe et que les relations entre Sud Architectes

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TCOM

Chambre 2-5

69d32e6acdc6046d47433b01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Plus précisément, le candidat identifie les trois principaux axes de synergies suivants : * (i) renforcement des ressources humaines par l'intégration de l'équipe et du savoir de SKYBOY à ses effectifs

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e442e7cdc6046d47c00631

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Les moyens de communication comme la téléphonie et internet sont des outils favorisant toutes les relations humaines dont les activités professionnelles mais ne peuvent en eux-mêmes constituer l'activité

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TCOM

3ème chambre

69e8c76bcdc6046d4721dbcf

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

* ANTARGAZ a en effet dû engager des ressources humaines et financières afin d'obtenir le paiement des factures (réunions téléphoniques, échanges emails, recours à des Conseils juridiques externes …)

Source officielle
TCOM

.

69b7aa4acdc6046d47d3fa92

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

membre de la Selard LEAD Avocats LES FAITS La société CAPITAL SECURITE est une société spécialisée dans la fourniture de prestations de prévention et de sécurité (sécurité incendie, surveillance humaine

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TCOM

POUR PLAIDER

69f32adbcdc6046d4712554f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

On entend par modelage toute manœuvre superficielle externe réalisée sur la peau du visage et du corps humain dans un but exclusivement esthétique et de confort, à l'exclusion de toute finalité médicale

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