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3 453 résultats pour « Barber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 10

69a3fe90cdc6046d471f9715

Commerce

18 février 2026

18 février 2026

BARRABE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 18 février 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, Mme TOURRET, M. DARBES, M. BERNA, M.

Source officielle

Page 15 sur 173

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Annonces BODACC13 415 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

GERRY'S BARBER SHOP

SIREN 832967780Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

27/08/2026

Voir →

Modifications diverses

F&R BARBER

SIREN 934067752Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BARBER FACTORY BY EMIN

SIREN 987431707Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE BARBER SAINT PAUL

SIREN 932165111Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

27/08/2026

Voir →

Modifications diverses

BARBERIO BROTHERS & SISTERS

SIREN 815294442Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

27/08/2026

Voir →

TCOM

Chambre 22

69f52193cdc6046d4743c82a

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A l'audience du 21 janvier 2025, le conseil de la demanderesse expose à la barre les moyens et demandes de son acte introductif d'instance.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ec59cdc6046d479d314c

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DUNKERQUE 21/01/2025JUGEMENT DU VINGT ET UN JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé en audience publique du vingt et un janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : President : Monsieur Yves BARRE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4edb5cdc6046d479d4759

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DUNKERQUE 21/01/2025JUGEMENT DU VINGT ET UN JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé en audience publique du vingt et un janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : President : Monsieur Yves BARRE

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9ac95cdc6046d47a4ecc1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

A cette audience, La société LE PIAN DISTRIBUTION SAS se présente et, dans ses conclusions écrites soutenues à la barre, nous demande de : Vu les articles 872,873 et 700 du Code de Procédure Civile,

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5d56cdc6046d47e7ff09

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

A cette audience, la société [H] [Z] & CIE SAS se présente et, dans ses conclusions écrites soutenues à la barre, nous demande de : Vu notamment l'article 873 alinéa 2 du Code de Procédure Civile, Vu

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TCOM

JEUDI

6a11673ecdc6046d47a97216

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Par conclusions développées à la barre, la société B.F.R LITTORAL SAS demande au tribunal de : Statuant en application des dispositions des articles 1101 et suivants du code civil, Condamner la SARL

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TCOM

MARDI

6a17fc07cdc6046d47352842

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Par conclusions récapitulatives n° 3 développées à la barre, la société [U] [R] METALLERIE SASU demande au tribunal de : Vu les articles 1103, 1104, 1231-1 et 1240 du code civil, Vu l'article 168 du décret

Source officielle
TCOM

MARDI

6a17fc4ecdc6046d47352d16

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Par conclusions déposées à la barre, la société PREFILOC CAPITAL SASU demande au tribunal de : Vu les articles 1103 & 1104 du code civil ; Vu les conditions générales du contrat de location, et notamment

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TCOM

JEUDI

6a116660cdc6046d47a96439

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Par conclusions développées à la barre, la SCI FDJ demande au tribunal de : Vu l'article 1240 du code civil, Vu l'article L. 222-23 du code de commerce, Déclarer la SCI FDJ recevable et bien fondée en

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TCOM

JEUDI

69a91b09cdc6046d478edb11

Commerce

19 juin 2025

19 juin 2025

Par conclusions développées à la barre, la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE demande au tribunal de : Vu les articles 1103, 2288 et suivants du code civil, Vu l'article 1343-2 du

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TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a2e953ccdc6046d4743cecd

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

A cette audience, La SCEA [G] [S] EMILION se présente et, dans ses conclusions écrites soutenues à la barre, nous demande de : En application du contrat liant les parties, des articles 1104 et 1217 du

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TCOM

DELIBERE REFERE

69b36fc4cdc6046d477b7355

Commerce

20 août 2025

20 août 2025

PRESENCE DE : Monsieur Yves LESAGE, Juge des référés, ASSISTE DE : Madame Nelly DUBAS, Greffier ENTRE : PARTIE(S) DEMANDERESSE(S) : CLAIR OPTIQUE RESEAUX [Adresse 1] Comparant par Maître Mamadou BARRY

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TCOM

Trib. de Commerce

69aec09fcdc6046d4708f8c9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ce virement n'est pas contesté à la barre par la SAS LOCATLAS.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b99f9acdc6046d4701ac7d

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COPIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT PROLONGEANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE : La société LA BARBE DE PAPA [Adresse 1]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99fd1cdc6046d4701afdf

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COPIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT PROLONGEANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE : La société LA BARBE DE PAPA OUEST [Adresse

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4355fcdc6046d4723db5a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

PIERI avocats Associé au barreau de Marseille, sis [Adresse 6], prise en sa qualité de séquestre du prix de vente de fonds de commerce de la société [Adresse 4] Par conclusions écrites déposées à la barre

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TCOM

REFERES DELIBERE MME BOURSEAU

69e1f3a7cdc6046d478cb0c3

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

A l'audience, La société OCSEA SAS se présente et, à la barre, maintient les termes de sa demande. La société LO.NA TRANS SAS ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.

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TCOM

audience ordinaire

69e2e372cdc6046d47a37456

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[N] [X] et Mme [J] [W] née [F] au paiement de la somme de 1 500 € par application de l'article 700 du code de procédure civile et les entiers dépens de l'instance A la barre, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL

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TCOM

audience ordinaire

69e2e3cbcdc6046d47a379d6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

A la barre, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] [Localité 2] a maintenu l'ensemble de ses demandes ; La SAS FRESSH DISTRIBUTION, M. [B] [A], M.

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