ENTRE - La société [E] ARCHITECTURE SARL 2025J106 [Adresse 1] - représenté(e) par SARL [C] ET ASSOCIES -[Adresse 2] ET - La société [I] SAS [Adresse 3] - représenté par mandataire avec pouvoir Monsieur

[Adresse 1] Établissement(s) * RCS [Localité 1] Activité : La société a pour objets l'exercice de la profession d'architecte en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant

du patrimoine qui est indispensable à la poursuite de l'activité de l'agence, spécialisée dans l'architecture du patrimoine.

Dans ses conclusions la SAS [Localité 1] sollicite du tribunal de : * DEBOUTER la SARL CV ARCHITECTURE de l'ensemble de ses demandes, fins, moyens et conclusions - CONDAMNER la SARL CV ARCHITECTURE à

La société d'architecture GROUPE D'ARCHITECTURE D'URBANISME DE DESIGN ET D'ENVIRONNEMENT, ci-après AUDE, assurée auprès de la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, ci-après MAF, est chargée de la maitrise

JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1980 Numéro de Procédure collective : 2015RJ631 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : SAS [T] ARCHITECTURE

PARTIE EN DEMANDE : BMR CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 1], DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître Emmanuelle BLANC-NOËL, avocat au barreau de Saint-Pierre - [Adresse 2] SAINT-PIERRE

La SAS JUSTE ARCHITECTURE est un bureau d'architectes qui effectue, en autre, des missions de maitrise d'œuvre.

MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F2038 Numéro de Procédure collective : 2025RJ8 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL [K] [R] Architecture

N° de Minute : 2025L03134 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 9ème CHAMBRE Le 1 Juillet 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02130

1], [Localité 1] Siren : 480 640 994 Représenté par : Emmanuelle DORET, [Adresse 2], [Localité 1] DEFENDEUR(S) : ETABLISSEMENTS, [N], [C] SARL, [Adresse 3], [Localité 2], [Adresse 4], [Localité 3] :

(RCS [Localité 1] 917 662 090) représentée par sa présidente, Mme [S] [J] demeurant [Adresse 1], absente, comparant par M.

Par conclusions en réponses n°1 en date du 3 décembre 2021, LES BATIMENTS ARTESIENS demandent au tribunal de : Vu les articles 1792, 1792-4-2 du code civil, Vu les articles L. 242-1 et L. 121-12 du code

est une société d'architecture dont le siège social est au [Adresse 1] à [Localité 1], enregistrée au tableau de l'ordre des architectes de l'Ile de France sous le numéro S18794 depuis 2017.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT DU 20 avril 2025 1 ère chambre Références : 2025002286 ENTRE : ARTBUILD ARCHITECTES SELARL [Adresse 1] [Localité

2025007774 Demandeur : * Selàrl [K], mission conduite par Maître [P] [Y] [Adresse 1] Défendeur : * Sàrl ATELIER [H] [J] ARCHITECTURES [Adresse 2], LE TRIBUNAL Par jugement en date du 10/12/2024

DEMANDEUR(S) : * SARL AR ARCHITECTURE [Adresse 1] Activité : Architecture, maîtrise d'œuvre, expertises techniques immobilières Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro : 2019B00251 (850

VINGT-DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F599 Numéro de Procédure collective : 2023RJ143 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS B2F ARCHITECTURE