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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f08a82cdc6046d47d297d6
27 avril 2026
27 avril 2026
La société TREUIL CONSTRUCTION INGENIERIE - TCI exerce une activité de contractant général du bâtiment.
Source officiellechambre 1-11
69d1db5ccdc6046d4729e0f7
13 janvier 2025
13 janvier 2025
13 EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 13/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024074338 Sur requête reçue au greffe le 18 novembre 2024 et présentée par la SAS BOURNOT PROJETS ALIENOR INGENIERIE
Source officielleContentieux Général
69df7e0ecdc6046d47518d1d
14 avril 2026
14 avril 2026
Condamner la société DBCI INGENIERIE à verser à la société SOPREMA ENTREPRISES la somme de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts.
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf5e9cdc6046d47d128f3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [N] [W] - [Adresse 2] SELARL ALTANA - [Adresse 3] ET - Maître [E] [T] ès qualités de liquidateur judiciaire de la soicété Assistance Synthèse Ingénierie
Source officielleLUNDI
69a96a62cdc6046d4796c9f5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
La société IC-TP SARL a, en suivant, été absorbée par la société INGENIERIE CONCEPT BATIMENT (I.C.B) SARL.
Source officielleChambre 06
69a3f8c5cdc6046d471f2b7b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 1 er juillet 2025 N° RG : 2025F00200 INGENIERIE MEDITERRANEENNE POUR L'EXPORT ET LE DEVELOPPEMENT - IMED Association Loi 1901 [Adresse 1]
Source officielleDELIBERE REFERE
69bea504cdc6046d477157db
27 octobre 2025
27 octobre 2025
(SARL) : les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 13/10/2025, Exposé de l'affaire : La société A2A INGENIERIE qui exerce une activité d'ingénierie audit et expertise dans le domaine de la
Source officielleContentieux Général
69dba8bfcdc6046d47fbd404
8 avril 2025
8 avril 2025
Les FAITS : L'association Congés Intempéries BTP Caisse de l'Ile-de-France, demanderesse, a pu vérifier que la société MK INGENIERIES exerçait une activité de bâtiment.
Source officielle6ème chambre
69e8f5dacdc6046d4725e02b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
, ci-après Pharmacie Ingani, exploite la pharmacie des Mèches à [Localité 1].
Source officielleChambre 5 contentieux général
F00674 SARL PROJECT INGENIERIE CONSEILc/SAS AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
69a20d88cdc6046d47f87526
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 7 Janvier 2025 5ème Chambre N° minute : 2025F00010 N° RG : 2024F00674 SARL PROJECT INGENIERIE CONSEIL contre SAS AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR DEMANDEUR
Source officielleChambre 20
69f2a6d6cdc6046d47073a36
21 janvier 2025
21 janvier 2025
FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 21 Janvier 2025 N• de RG : 2024R00584 N • MINUTE : 2025R00033 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS [T] INGENIERIE
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69eb40d3cdc6046d475d05db
22 avril 2026
22 avril 2026
A cette audience : * Synthec Ingénierie (SAS) n'a point comparu * [E] [T] (SELARL), représentée par Me [E] [T], mandataire judiciaire.
Source officielleChambre 2
F00642 SCS Banque Populaire Rives de Parisc/SARL OL-INGENIERIE
69df4712cdc6046d474b4eb3
1 avril 2026
1 avril 2026
JUGEMENT DU 1 avril 2026 Chambre 2 N° minute : 2026/1302 N° RG : 2023F00642 SCS Banque Populaire Rives de Paris contre SARL OL-INGENIERIE DEMANDEUR SCS Banque Populaire Rives de [Adresse 1] comparant
Source officielleTrib. de Commerce
69a131f4cdc6046d47e1f138
7 janvier 2025
7 janvier 2025
EXTRAIT DES MINUTES TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F2339 Références : GOLFE INGENIERIE (SARL) - 2023RJ311
Source officielleContentieux Général
69db66bbcdc6046d47f77da6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 21/01/2025 à 09:30 N° R.G : 2024015921 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : La société INGENIERIE CONCEPTION ET COURTAGE D'ENSEMBLE DE SECURITE, exerçant
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d1a5c6cdc6046d4726a04a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce jour, la SARL JPL INGENIERIE ne se fait pas représenter à l'audience.
Source officielleTrib. de Commerce
69c6c6f8cdc6046d473284a7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST, [Adresse 2], [Localité 2] CONTRE * La SARL BLM Ingénierie
Source officielleChambre 00
69e02a0bcdc6046d47637c64
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La SAS M.R.E. a contraint la SAS LCV INGENIERIE à engager des frais irrépétibles qu'il serait inéquitable de lui laisser supporter en totalité.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b84183cdc6046d47e104b4
3 avril 2025
3 avril 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 Liquidation Judiciaire : ETUDE TRAVAUX INGENIERIE (SARL) RG 2024 006802 PC 41224131 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3a673cdc6046d47195b98
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CONSEILS STRUCTURES PROVENCE (SARL) [Adresse 1] comparant par monsieur [O] [H] en qualité de gérant A la date du 20/05/2025, la société INGENIERIE CONSEILS STRUCTURES PROVENCE (SARL) a déposé une demande
Source officiellePage 2 sur 24