AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e38004cdc6046d47aebc9e
16 avril 2026
16 avril 2026
AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ122 Prononcé le 16/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Madame Laura
Source officielleTrib. de Commerce
69e1ac3fcdc6046d478593b7
10 octobre 2025
10 octobre 2025
septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : * Madame Chantal WIRQUIN Président de la 2 ème Chambre, * Monsieur Christophe RUIN, Monsieur Jean-Claude VARILH, Juges, assistés de Madame Laura
Source officielleTrib. de Commerce
69e1ad62cdc6046d4785a589
10 octobre 2025
10 octobre 2025
siégeaient : Madame Chantal WIRQUIN Président de la 1 ère Chambre faisant fonction de Président de la 2 ème Chambre, * Monsieur Christophe RUIN, Monsieur Jean-Claude VARILH, Juges, assistés de Madame Laura
Source officielleTrib. de Commerce
69e1ac8acdc6046d47859877
10 octobre 2025
10 octobre 2025
douze septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : * Madame Chantal WIRQUIN Président de la 2 ème Chambre, * Monsieur Christophe RUIN, Monsieur Jean-Claude VARILH, Juges, assistés de Madame Laura
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e533ffcdc6046d47d3f86f
11 mars 2026
11 mars 2026
du 11/03/20 Numéro d'inscription au répertoire général : 20 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : LA PIOLENCOISE (SAS) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : LAKRAA
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a43ccdc6046d4785151e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
siégeaient : Madame Chantal WIRQUIN Président de la 1 ère Chambre faisant fonction de Président de la 2 ème Chambre, * Monsieur Christophe RUIN, Monsieur Jean-Claude VARILH, Juges, assistés de Madame Laura
Source officielleTrib. de Commerce
69f1f168cdc6046d47f52e8d
24 avril 2026
24 avril 2026
du six mars deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : * Madame Chantal WIRQUIN Président de la 1 ère Chambre, * Monsieur Frédéric ROGER, Monsieur Christophe GRIFFART, Juges, assistés de Madame Laura
Source officielleTrib. de Commerce
69e34798cdc6046d47ab0e39
17 avril 2026
17 avril 2026
Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par * SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE, en la personne de Maître Laura
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69acabbbcdc6046d47e27363
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Stéphane NAVARRO Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère Public auquel le
Source officielleTrib. de Commerce
69c7c8f8cdc6046d4749131a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Adresse 1] Représentée par Maître Sandy HARANT, avocat muni d'un pouvoir Composition tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Evelyne BOYER Juges : Monsieur Arnaud FRANCART Madame Laura
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c34bfacdc6046d47d72a45
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Maître Aurore SICET, Avocat à la Cour, ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE : SELARL ASCAGNE AJ SO, [Adresse 2] Comparaissant par Maître, [P], [T], Administrateur judiciaire, MANDATAIRE JUDICIAIRE : SELARL Laura
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69abe391cdc6046d47d05aed
26 mai 2025
26 mai 2025
Pierre MARTINEZ Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69fdaa34cdc6046d4707407a
7 mai 2026
7 mai 2026
solaires et tous accessoires s'y rapportant - commerce de lunettes et appareils auditifs et tous accessoires s'y rapportant Immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 528 545 908 A désigné : Madame Laura
Source officielleTrib. de Commerce
69fdaabecdc6046d4707491b
7 mai 2026
7 mai 2026
2022, à l'égard du patrimoine professionnel de : Monsieur [Z] [Q] - [Adresse 2] Activité : travaux de revêtement des sols et des murs Immatriculé au RNE sous le numéro 804 178 283 A désigné : Madame Laura
Source officielleTrib. de Commerce
69e20e39cdc6046d478ede03
10 avril 2026
10 avril 2026
l'audience du six mars deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : * Madame Chantal WIRQUIN Président de la 1 ère Chambre, * Monsieur Frédéric ROGER, Monsieur [L] GRIFFART, Juges, assistés de Madame Laura
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69ac8847cdc6046d47e00ae5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Fabrice SCOLLO Juges : Mme Audrey MULA Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69acabb4cdc6046d47e2730c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Stéphane NAVARRO Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c4623fcdc6046d47f629c4
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Stéphane NAVARRO Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c4625ccdc6046d47f62c01
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Bruno CAIRE Juges : Mme Laura LI VECCHI M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c46a5ccdc6046d47f6d4fc
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Stéphane NAVARRO * Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté
Source officiellePage 2 sur 10
SCHMADEL, Delphine, LAGRAVE
24/07/2026
Voir →
CHATEAU LAGRANGE
24/07/2026
Voir →
SPFPL XAVIER LAGRANGE
22/07/2026
Voir →
TRANSPORTS LAGRAVIERE EXPRESS
22/07/2026
Voir →
LAGRANGE
22/07/2026
Voir →