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689 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de vacation

69df7b9acdc6046d475156dd

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

*1DE/06/51/24/98* LRAR: -Mme [S] [M] nom d'usage [I] Copies : -TPG -SELARL FIDES en la personne de Me Céline Perdriel Vaissière -Parquet R.G. : 2025108471 P.C. : P202600050 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69df7baccdc6046d47515842

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[V] [L] [N] Copies : -TPG -SFLARL FIDES en la personne de Me Céline Perdriel Vaissière -Parquet R.G. : 2025113019 P.C. : P202600203 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69df7c36cdc6046d47516234

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[Q] [Y] [R] [L] Copies : -TPG -SELARL FIDES en la personne de Me Céline Perdriel Vaissière -Parquet R.G. : 2025114050 P.C. : P202600192 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69df7c50cdc6046d475163e3

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[C] latif [B] Copies : -TPG -SELARL FIDES en la personne de Me Céline Perdriel Vaissière -Parquet R.G. : 2026000024 P.C. : P202600286 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25cd3cdc6046d473299e1

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

*1DE/06/36/79/58* LRAR: -Mme [O] [I] Copies : -TPG -SELARL FIDES en la personne de Me Céline Perdriel Vaissière -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69a275c2cdc6046d47ffb19f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Président : Angel GOMEZ Juges : Stéphane CAYREYRE Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Céline

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a31997cdc6046d470d93a1

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COMPOSITIONDU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT: Monsieur Pierre LABOUTEJUGE(S): Madame Céline GARCIAMadame [M] [H] PROCEDURE Par acte du 24 janvier 2025, délivré par la SELARL MVB,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a5109ecdc6046d4735e567

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le ministère public., Débats à l'audience en Chambre du Conseil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da40c2cdc6046d47dfc68f

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

des façades traitement contre l'humidité, immatriculée au RCS de LE HAVRE sous le numéro 911 349 348, FIXE provisoirement au 10/07/2023 la date de cessation des paiements, DESIGNE Madame ROBICHON Célia

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69aff44ecdc6046d47235912

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ordonne l'exécution provisoire de la présente décision, Passe les dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, Et le présent jugement a été signé par François MARCHAND, Président et Maître Céline

Source officielle
TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69b16950cdc6046d4747aef1

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Messieurs Christian ROZE Président de Chambre, Stéphane HUCHET, Eric MENARD Juges avec l'assistance de Madame Céline LANDAIS Commis-Greffier ; COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b39583cdc6046d477dea18

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ25 Prononcé le 04/04/2025 par Monsieur Yves TRONCHE Président, Monsieur Patrice PETITJEAN, Madame Célia

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3959acdc6046d477deb86

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ26 Prononcé le 04/04/2025 par Monsieur Yves TRONCHE Président, Monsieur Patrice PETITJEAN, Madame Célia

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bda80ccdc6046d475eb0a3

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Président : Angel GOMEZ Juges : Corinne ALBERT Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Céline

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bdbd78cdc6046d47604f9a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

: J Juges : ŀ( Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Céline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03f77cdc6046d4792dc56

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le ministère public., Débats à l'audience en Chambre du Conseil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c040b4cdc6046d4792f0fb

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Philippe KINNA, greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le ministère public., Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 27

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c043e0cdc6046d4793260d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le ministère public., Débats à l'audience en Chambre du Conseil

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfd983cdc6046d47899cc5

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[I] [B] [Adresse 3] [Localité 2], mandataire judiciaire Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 29/01/2026 : PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Céline

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfe661cdc6046d478a7d0a

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE [Adresse 2] Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 29/01/2026 : PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Céline

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CELISSE, Maxence, Claude, Jean

SIREN 891884827Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

13/08/2026

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

22/12/2024

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

12/11/2024

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Créations

CELISSE, Eléa, Marie

SIREN 934065962Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

29/10/2024

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Novembre 2022, désignant liquidateur Selarl Yvon Perin - Jean-Philippe Borkowiak 100, rue Pierre Dubois - 59500 Douai . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

26/05/2024

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