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3 048 résultats pour « electro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

69d97a55cdc6046d47d1e740

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle exerce une activité de recherche et développement en matière d'appareils électroniques, notamment de solutions de rechargement pour objets connectés.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69efc68fcdc6046d47c32f05

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Fait à [Localité 2], le (date de la signature électronique de la décision).

Source officielle
TCOM

Audience de mise en état

69c9a3f7cdc6046d47724ec1

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

que conformément aux articles 381 et suivants du CPC, la présente ordonnance sera notifiée par lettre simple aux parties et à leurs représentants, Ainsi fait et prononcé, Suivent les signatures électroniques

Source officielle
TCOM

Audience de mise en état

69c9a415cdc6046d47725151

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

que conformément aux articles 381 et suivants du CPC, la présente ordonnance sera notifiée par lettre simple aux parties et à leurs représentants, Ainsi fait et prononcé, Suivent les signatures électroniques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69fda72dcdc6046d47070d0e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

été déposé, le 20 avril 2026, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS ALFASA [Adresse 1] Activité : L'exploitation de sites de commerce électronique

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f28d44cdc6046d47058c7b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

électronique.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f396f4cdc6046d47205b81

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 1 Juillet 2025 DEBITEUR : SARL [Localité 1] CENTRE AUTOMOBILES PARK'IN Activité : le développement de logiciels, la vente, l'import, l'export de matériels électroniques

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49b9fcdc6046d4734ebae

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 987671831 (N° de Gestion : 2024 B 3590), a pour activité : Surveillance humaine ou surveillance par des systèmes électroniques de sécurité ou gardiennage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a64317cdc6046d474f7249

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ATTENDU que la SARL ELEKTY exerce une activité d'installation de matériel électrique et électronique sur les bateaux, sites isolés et campings cars.

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da136ecdc6046d47dce243

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

République à la diligence des mandataires de justice, ORDONNE la notification du présent jugement aux parties à la présente instance par lettre simple, au(x) mandataire(s) de justice par remise électronique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af3f29cdc6046d47149664

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

pièces versées aux débats, et notamment : * La convention de compte professionnel du 16/12/2021, * La convention de trésorerie signée électroniquement le 7 juin 2023, * L'attestation de signature électronique

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e584eecdc6046d47d99f77

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

informé de cette dernière, DIT que le présent jugement tient lieu de première convocation pour le débiteur, qu'elle sera doublée d'une convocation par lettre recommandée postale ou remise par voie électronique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5034ecdc6046d479efce3

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

République à la diligence des mandataires de justice, ORDONNE la notification du présent jugement aux parties à la présente instance par lettre simple, au(x) mandataire(s) de justice par remise électronique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b51809cdc6046d47a06740

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

République à la diligence des mandataires de justice, ORDONNE la notification du présent jugement aux parties à la présente instance par lettre simple, au(x) mandataire(s) de justice par remise électronique

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c50d2cdc6046d472f2224

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Mis à disposition et installation de bornes d'alimentation électrique. Prestations administratives.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a18059ecdc6046d47362c25

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

République à la diligence des mandataires de justice, ORDONNE la notification du présent jugement aux parties à la présente instance par lettre simple, au(x) mandataire(s) de justice par remise électronique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a33bb3ecdc6046d47b55175

Commerce

17 juin 2026

17 juin 2026

application de l'article R.622-9 du code de commerce, ORDONNE la notification du présent jugement aux parties à la présente instance par lettre simple, au(x) Mandataire(s) de Justice par remise électronique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c68a0bcdc6046d472b8225

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Zinguerie, Chauffage, [R], [P], [Adresse 1] Inscrit au RCS et au RNE sous le numéro 382 188 878 Activité : Plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eac638cdc6046d47527a64

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

B 4228 activité : Toutes opérations d'achat de vente d'intermédiaire toutes marchandises sauf activités réglementées. toutes opérations d'achat, de vente et de distribution de matériel informatique électro-ménager

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce4fd7cdc6046d47d9be44

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Delorme 75017 Paris -RCS Paris B 524292448 Partie demanderesse : assistée du Cabinet ARKARA AVOCATS SDPE - Me Stéphane DAYAN Avocat (P418) et comparant par la SEP ORTOLLAND Avocat (R231) 4) SARL UNITED ELECTRIC

Source officielle