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127 résultats pour « Algans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69da2d78cdc6046d47de8d04

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Alban MALYQUEVIQUE, Président et par Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74d37cdc6046d4771d475

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[Adresse 2] Président : Monsieur [G] [B] [M] Représentée par Maître Alban-Kévin AUTEVILLE, avocat au barreau de Martinique, substitué par Maître Fred GERMAIN EN PRESENCE DE : Administrateur judiciaire

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3ce9cdc6046d475cafa8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Maître [D] [F], mandataire judiciaire, donne un avis favorable à la poursuite de l'activité, La société SOPEK SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience assistée de Maître Alan

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0acacdc6046d47a7ce6b

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

favorable à la poursuite de l'activité, La société CAFEINCUP SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant par son représentant légal, assistée de son expert-comptable ainsi que de Maître Alan

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69c2bc1acdc6046d47c8c59b

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Partie demanderesse : Procédure d'office Partie défenderesse : DOMAINE DE L,'[Localité 1] (SCEA) , [Localité 2] Représentée par le mandataire du président assisté de Me Alan BOUVIER avocat au barreau

Source officielle
TCOM

MARDI

6a17fddbcdc6046d47354c1d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

opposition en date du 20 mars 2026 à l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 4 février 2026 à son encontre, comparaissant par Maître Lucie GAUTIER, Avocat à la Cour, à la décharge de Me Alan

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c33d85cdc6046d47d639bf

Commerce

10 septembre 2025

10 septembre 2025

de l'activité de la société, au regard des performances réalisées durant la période d'observation, La société ANNMAR SC dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant représentée par Maître Alan

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3376cdc6046d47deebef

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEGIOANNI PONTACQ GUY-FAVIER – [Adresse 10] Maître LESIEUR-GUINAULT – [Adresse 11] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Patrice BATUTJuges : Monsieur Patrick LE CERF et Monsieur Alban

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3c17cdc6046d47df7957

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

au RCS sous le numéro 849 086 186 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON Monsieur Alban

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a7d463cdc6046d4772cbb2

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [W] [T] demeurant [Adresse 1] Monsieur [Y] [X] demeurant [Adresse 2] Madame [I] EPOUSE [Y] [D] demeurant [Adresse 2] représentées par : Me Loïc ALRAN de la SCPI ALRAN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4109cdc6046d47dfcace

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

* D2FC (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON Monsieur Alban

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b987bcdc6046d4721382a

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Christophe JAGLIN Juges avec l'assistance de Maître Frédéric BARBIN Greffier associé ; COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du prononcé du jugement Messieurs Bruno FRUCHARD Président de Chambre, Christophe JAGLIN, Alban

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0a77cdc6046d47a7c9e9

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

poursuite de l'activité, La société CAFEINCUP PARTICIPATIONS SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant par son représentant légal, assistée de son expertcomptable ainsi que de Maître Alan

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0aa6cdc6046d47a7cc75

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

la poursuite de l'activité, La société CAFEINCUP PESSAC SARLU dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant par son représentant légal, assistée de son expert-comptable ainsi que de Maître Alan

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0afccdc6046d47a7d9f2

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

poursuite de l'activité, La société CAFEINCUP LE BOUSCAT SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant par son représentant légal, assistée de son expert-comptable ainsi que de Maître Alan

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c3478bcdc6046d47d6dfe3

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

qualités d'administrateur judiciaire, sollicite le renouvellement de la période d'observation, La société STARTEC ENERGY SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant assistée par Maître Alan

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c3525ccdc6046d47d79567

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ès qualités d'administrateur judiciaire, donne un avis favorable au renouvellement de la période d'observation, La société NEOGY SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant par Maître Alan

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47fb2cdc6046d4732be36

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

sous le numéro 538 776 709 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en dernier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Patrice DELATTRE Monsieur Alban

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da50d2cdc6046d47e0ec7a

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

au RCS sous le numéro 788 212 595 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON Monsieur Alban

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da524dcdc6046d47e10461

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 922 133 962 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Francis DELAFOSSE Juges : Monsieur Alban

Source officielle

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