et 873 du code de procédure Civile, * Condamner la société France Fret Express à restituer les biens personnels et matériels professionnels (photocopieur ordinateurs imprimante HP, unités centrales, lot

En application du Protocole d'accord, la société G2A PARTNERS s'employa à vendre les lots acquis.

Adresse légale : [Adresse 1] [Localité 1] N° RCS de Saint-Quentin : 844533281 / N° de Gestion : 2018 B 544 Activité : Café, tabac, articles fumeurs, petite restauration, réceptions, animations, presse, loto

Le montant total des marchés des lots techniques s'est révélé en réalité très supérieur à ce montant.

134, AI [Cadastre 2] lot 48 et lot 1104 AH [Cadastre 3] tous situés à [Localité 1] (34).

[V] [C] 2 Rue PIERRE LOTI 92320 CHATILLON non comparant Nous, M.

n°1 et 135 844,53 € pour le lot n°4. 6.

Trois devis ont été adressés à la société 2H INVEST respectivement pour 28.800 € (lot charpente), 52.440 € (lot couverture) et 46.152 € (lot bardage).

Ces marchés, divisés en deux lots, prévoyaient une part forfaitaire annuelle (30.000 € pour le lot 1, 5.000 € pour le lot 2) et une part à bons de commande, sans engagement minimal.

en présence du Ministère public représenté par Mme Véronique ROBERT-LOTZ, substitut du procureur Délibérée par les mêmes Juges.

Le 1 er février 2019, la société TRAMA VERDE dépose une déclaration préalable de division en vue de la création de deux lots à bâtir auprès de la mairie de [Localité 10], accordée par celle-ci le 14 mai

033,04 € au titre de l'opération réalisée par la SEP GAVOT, CONDAMNER la société HTI INVEST à payer à la société CPI INVESTISSEMENT la somme de 187 342 € au titre de l'opération réalisée par la SEP LOTISSEMENT

et un lot Supply Chain, LBCP étant spécifiquement en charge du lot Supply Chain ; * elle émet un avoir de 18 037,04 € à Cevital en raison de la mauvaise performance sur le lot Supply Chain ; * Cevital

H.O.M STYLE CONCEPT SAS, a déposé une requête au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains aux fins d'autoriser, monsieur [U] [O], dirigeant de la société H.O.M STYLE CONCEPT SAS, à céder le lot

BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Faits et Procédure : La SA AMETIS (RCS 442 131 322) a confié à la SARL ENTREPRISE POLYVALENTE DE L'HABITAT DU SECOND ŒUVRE (RCS 510 407 471) le lot

BONNEFOY pour la réalisation du lot Menuiserie Intérieures, * MRA pour la réalisation de certaines prestations du lot 2® œuvre, * SME pour la réalisation du lot Carrelage, * SOLUTIONS CONFORT pour

Suivant acte d'engagement en date du 24 novembre 2021, [Z] a confié à [R] [K] [A] : le lot n°12 « Revêtements de sols souples - Parquet », pour un montant de 105 000 € HT soit 126 000 € TTC, * le lot

[L] SARL émet : * lot plomberie : 3 factures de situations pour un montant total de 8.020,04 €, la dernière d'un montant de 1.099,10 € restant impayée, * lot chauffage : 4 factures de situations pour