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637 résultats pour « Marchais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afcd18cdc6046d471ef1f8

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

PIZZA [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante, d'une part, En présence de : Maître [W] [M] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afce30cdc6046d471f0841

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

personne, d'une part, En présence de : SELARL [S]-FLOREK mission conduite par Maître [W] [S] [Adresse 3] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afce5dcdc6046d471f0c05

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Défendeur : La SCI JA2V [Adresse 1] Comparant en personne d'une part, En présence de : Maître [F] [I] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd2b8cdc6046d471f6a81

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Comparante d'une part, En présence de : La SELARL [Adresse 3] mission conduite par Maître [P] [X] [Adresse 4] [Localité 3] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd2e2cdc6046d471f6df7

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Défendeur : La SARL L'ATELIER DES DELICES [Adresse 1] Comparante d'une part, En présence de : Maître [P] [F] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd302cdc6046d471f70bf

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Défendeur : SARL BC AUTOMOBILE [Adresse 1] [Localité 1] Comparante d'une part, En présence de : Maître [D] [H] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb460fcdc6046d47cc2b4b

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 829468487 et exploite un fonds de commerce de: Tous travaux de bâtiment, intérieur et extérieur, construction et démolition et accessoirement l'activité de marchand

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69fdcafccdc6046d47096821

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement du 15/05/2024, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : FARIANNE IMMOBILIER [Adresse 1] Activité : Marchand

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e342edcdc6046d47aac094

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

[Q] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparant d'une part, En présence de : Maître [B] [S] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e34323cdc6046d47aac3c0

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

: Mme [W] [R], [Q] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante d'une part, En présence de : Maître [B] [K] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e3433ecdc6046d47aac58e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

[K] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparant d'une part, En présence de : Maître [W] [N] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbecacdc6046d471dec4b

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

teneur suit : Défendeur : [Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, En présence de : Maître [A] [Z] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afcd35cdc6046d471ef4d9

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

personne, assisté de Maître MORTELETTE, Avocat à [Localité 2], d'une part, En présence de : Maître [X] [I] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd291cdc6046d471f6773

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRANSPORTS LOCATION [Adresse 1] [Localité 1] Comparante d'une part, En présence de : Maître [I] [X] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b3d3cdc6046d47f432d1

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

voie publique porte a porte galeries marchandes fêtes Foreaines Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] N° A 393 162 086 (2023A00220) Vu la requête de SELARL [U] ASSOCIES, Prise en la personne de Maître

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e74389cdc6046d47fedde4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Comparante en la personne de sa gérante [R] [Y] d'une part, En présence de : Maître [W] [O] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047bfecdc6046d47978e58

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 841 287 220 - 2018 B 3313 et exerce une activité de marchand de biens sous la forme d'une SAS avec siège social

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e960cacdc6046d47321e8e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Sur la retenue au titre du compte prorata : Le marché conclu entre Interconstruction et LED dispose en son article 4.2 que le prix du marché intègre une provision de 2,5 % pour les dépenses du compte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e852cdc6046d475c6244

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JUGEMENT DU SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS MI.FA.SOL DECO [Adresse 1] CROISSY-SUR-SEINE, RCS VERSAILLES 381 696 715, DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société CSTI INDUSTRIE est titulaire d'un marché n°4600306951, dit projet SAFRAN, avec le CEA, pour lequel elle s'est engagée à réaliser l'ensemble des prestations dans un délai de 30 mois à compter

Source officielle

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Annonces BODACC1 487 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FONCIERE BEAUMARCHAIS

SIREN 497774844GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SAS DU 113 BLD BEAUMARCHAIS

SIREN 912214897GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'administration

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI BEAUMARCHAIS

SIREN 381133156GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital.

20/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

PARIS BEAUMARCHAIS

SIREN 109504183GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

L'achat en vue de la revente ou de la détention, la gestion, l'administration, la transformation, l'amélioration et la disposition de tout immeuble que la société se propose d'acquérir et les biens dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite. - L'acquisition, la souscription, la détention, la prise de participation dans toutes les sociétés, la gestion de trésorerie, et d'une manière générale tous les services destinés à faciliter la création et le développement des Entreprises et plus g

15/09/2026

Voir →

Procédures collectives

DU MARCHAIS

SIREN 829611094TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOURS

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 27 Janvier 2026 - Mandataire : VILLA Julien, 18 rue Néricault Destouches BP 31348, 37013 TOURS CEDEX - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/02552 — Gestion de biens immobiliers

09/09/2026

Voir →