Or, elle a ensuite embauché Mme [X] à titre principal en qualité de « Responsable des relations entreprises, stages et insertion » et à titre très accessoire en qualité de professeur.

Peu après, il a été décidé de suspendre provisoirement les opérations d'expertise pour permettre d'envisager une solution concertée quant à la définition des travaux de remise en route de la station.

Mme [P] ne le conteste pas.

Monsieur [C] [M], quant à lui, est assuré au titre d'un contrat d'assurance responsabilité civile professionnelle n° HYAIF16ADLARG-1319 auprès de la société LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA par l'intermédiaire

Le 15 avril 2021, cette dernière embauche en contrat à durée indéterminée Madame [K] [V], en qualité de monitrice gérante du centre équestre.

En octobre 2024, Monsieur [D] a fait part à son employeur de sa volonté de quitter l'entreprise, indiquant souhaiter se réorienter vers un secteur d'activité différent.

Quant à la DICT, elle a pour but d'indiquer aux exploitants la localisation précise des travaux projetés et des techniques de travaux qui seront employées.

A l'appui de ses demandes CNETP expose que : En sa qualité d'entreprise de travaux publics [K] [T] est adhérente auprès de la CNETP et n'a pas rempli son obligation de paiement des cotisations.

Enfin, Maître [V] [R] ès qualités a observé des avances consenties à deux autres sociétés dirigées par Monsieur [W], associé à 51 % dans la société COSMOPOLITE SARL.

Elle rappelle qu'elle a contesté les factures émises postérieurement à l'échéance. * Selon la société AKF EXPORT, ces éléments excluent toute possibilité de reconduction tacite du contrat. 3.

Lorsque l'inexécution persiste, le créancier notifie au débiteur la résolution du contrat et les raisons qui la motivent. Le débiteur peut à tout moment saisir le juge pour contester la résolution.

Par ailleurs, bien qu'elle se prévale de la qualité de salariée, elle a été signataire de contrats engageant C.T.H.P.

Aux termes de ses conclusions en réplique, qualifiées comme des conclusions récapitulatives lors de l'audience des débats, reçues au greffe le 17 mars 2025 et dont le contenu a été repris oralement lors

A la suite d'échanges entre les parties, MALAKOFF HUMANIS a révisé le montant des sommes dues à 104 309,92 euros, ce que conteste BPI. C'est ainsi qu'est né le litige.

Monsieur, [I], [B] devient salarié en tant que Responsable IARD BTP, et quitte ses fonctions de cogérant.

euros, a été déclarée au passif et non contestée, Débouter Maître [P] [Z] es-qualité de liquidateur de la société BLUE MEDIA et son ancien dirigeant, Monsieur [J] [O], de leurs demandes, les déclarer

Ce dernier a été employé en qualité de développeur commercial sous contrat de mission courant du 01.12.2020 au 03.02.2023.

Par la suite, n'ayant pu reclasser tous ses employés, elle a procédé à une rupture conventionnelle des contrats de deux employés pour un coût de 10 431,92 €.

Le 16 août 2018, après 20 ans d'expérience dans la vente à distance, Monsieur [M] [V] est embauché en qualité de Directeur Administratif et Financier de la société MOVITEX SHARING avec un salaire annuel

Que Monsieur [L] avait parfaitement connaissance de l'existence et du contenu du contrat d'approvisionnement exclusif conclu avec la société [Localité 1] ; Qu'il est clairement stipulé dans le cadre de