Echéancier […] Outre la poursuite des contrats de location et de crédit-bail en cours (montant total à échoir de 340.035,34 €).

50 004 € HT, outre le remboursement à la société LES PIEDS DANS L'EAU du loyer commercial d'un montant de 69 996 € HT, les deux indexés sur l'indice des loyers commerciaux (ILC) soit une redevance totale

Si elle estime ne devoir que le paiement de « 90 analyses amiante matériaux en délai standard pour un prix total HT de 3.420 € HT » comme elle reconnaît elle-même les avoir commandés, pourquoi n'a-t-elle

Le 03 avril 2020, la CIC a accordé un Prêt Garanti par l'Etat d'un montant de 26.500 euros ayant pour objet une mesure de soutien crise sanitaire pour une durée totale de 12 mois et remboursable en une

paritaire de l'Agirc-Arrco, soit 108 € par trimestre (ou 36 € par mois) ; Les majorations calculées au 03/09/2024 (date de la requête en injonction de payer) s'élevaient à la somme provisionnelle totale

Ainsi, [K] [V] estime avoir subi un préjudice total de 25 290,21 €.

La société LES JARDINS D'HERMES SARL se réfugie derrière de nombreux points totalement infondés pour s'opposer au paiement car elle n'a plus les moyens de régler les intervenants.

Le projet n'a pu aboutir, FINANCIERE SAINT JAMES et TOTEM demandent à THINK TANK de les indemniser du préjudice subi du fait des frais engagés et du manque à gagner, soit au total une somme de 6 275 065,39

2025, la société ELIPCE a fait assigner la société ARISKAN devant le tribunal de céans au visa des articles 1103 et 1231-1 du Code civil, aux fins d'obtenir sa condamnation au paiement de la somme totale

En l'absence de réponse, la demanderesse, par un courrier recommandé avec accusé de réception en date du 4 octobre 2023 a mis en demeure la Compagnie Aérienne afin que celle-ci verse la somme totale de

Il a condamné la société GTE à payer diverses indemnités à Monsieur [O] [Y] représentant un montant total de 59 376,23 euros.

à intervenir relativement aux mesures qui s'imposeront à Madame [B] [W] et Monsieur [R] [W] dans le cadre de leur dossier de surendettement des particuliers (dont l'éventuelle décision d'effacement total

VEXIN BATIMENT, ci-après la société VEXIN BAT, s'est vue confier un marché de travaux afin de construire un ensemble de murs par la société IRIS MULTITECH, ci-après la société IRIS, pour un montant total

220L141217 à la date du 30 juin 2023 en application des stipulations de l'article 9 de ses conditions générales ; En conséquence, CONDAMNER la société [B] [R] à payer à la société LEASECOM la somme totale

* c) Relations avec la société sœur [B] * Facturation totale : 326,5 k€.

de l'ordonnance sur requête du 9 septembre 2025 et/ou en cas de rejet total ou partiel de la demande de mainlevée du séquestre, * ORDONNER à Maîtres [W] [Z] et [SP] [AT], commissaires de justice, de

des stocks valorisés selon inventaire, * de l'immobilier détenu par la SCI DE BRENANVEC (1 570 000 €), * d'un auvent couvert pour 180 000 €, * des terrains détenus par la SCI [S] (50 000 €) ; Au total

il est économiquement inconcevable qu'un opérateur s'engage à rembourser des frais de résiliation pour un montant de 18 000 €, alors même que le contrat générerait, sur 24 mois, un chiffre d'affaires total

[O] et Mme [K] de leur demande tendant à voir prononcer la déchéance totale de la SOCIETE GENERALE du droit de se prévaloir des actes de cautionnement souscrits le 21 septembre 2022, * Débouter M.

étant insaisissable en l'état actuel du droit, cela constitue une disparité de traitement entre les entrepreneurs selon qu'ils relèvent de la loi antérieure ou actuelle la procédure a duré 17 ans au total