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1 413 résultats pour « Andre-Luca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 01

69f2330acdc6046d47fb5a10

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

André ZAGURY Juges : M. Alain SCIUTO Mme Séverine ROUSSEY La Minute est signée électroniquement par M. André ZAGURY, Président et par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f34992cdc6046d47150e5b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

André ZAGURY Juges : M. Alain SCIUTO Mme Séverine ROUSSEY La Minute est signée électroniquement par M. André ZAGURY, Président et par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf18f0cdc6046d47ecc2b3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Paul-André Soreau. Délibéré le 3 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3430fcdc6046d4744e505

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

André Bélard, juge, M. Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c961b9cdc6046d476b21c9

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Juges : Monsieur André DESJONQUERES, Monsieur Serge BAUDRY Qui en ont délibéré.

Source officielle
TCOM

REFERES

69c38ca1cdc6046d47dd261d

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00649 Mme, [S], [T] C/ SASU ART ET ATRE -SYCLAD – SOCIETE QBE EUROP SA/NV DEMANDERESSE Madame, [S], [T],, [Adresse 1], Représentée par Maître Paul-André

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0c235ecdc6046d472b9e34

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Paul ANDRE, secrétaire présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Philippe LESAFFRE Juges : Vincent ESTIENNE Sylvain DEKONINK Greffier lors des débats et du prononcé

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2d7f6cdc6046d470b1c21

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ANDRE, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41fddcdc6046d47bddd1e

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

GARRY & ASSOCIES - [Adresse 2] – [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * SASU HNT TRANSPORTS [Adresse 4], RCS DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître HADDAD Yves - Case Palais [Adresse 5] Maître DARMON David-André

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69eb2cabcdc6046d475b580f

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur [X] [K], représentant légal, a été entendu ; Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 01/04/2026 ; Ouvre une période d'observation de six mois ; Désigne Monsieur Jérémie LUCAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da86e1cdc6046d47e84222

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, eprésentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/04/2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab34fcdc6046d47eb41a5

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/04/2026.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5e2eecdc6046d47e0763e

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

le mercredi vingt-deux octobre deux mille vingt-cinq par le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon ainsi composé : Monsieur Bernard CHALAYER, Président, Monsieur Olivier COSTE, Monsieur François LUCAS

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5e91dcdc6046d47e101e5

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL FID & LIDS Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier COSTE, Monsieur François LUCAS

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5e9c2cdc6046d47e11050

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SAS BRETECHE OUEST A L'ENCONTRE DE la SARL Louloc tp Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier COSTE, Monsieur François LUCAS

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5eba3cdc6046d47e13cfb

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL CAFE DES SPORTS Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier COSTE, Monsieur François LUCAS

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5ebbdcdc6046d47e13f25

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

LA VENDEE A L'ENCONTRE DE LA SARL ACB [Cadastre 1] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier COSTE, Monsieur François LUCAS

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5ed73cdc6046d47e16426

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL [P] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier COSTE, Monsieur François LUCAS

Source officielle
TCOM

chambre C2

6a0c24f2cdc6046d472bbde5

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

CORTOT Monsieur Francois LUCAS Juge : Monsieur Benoit FAUCHARD qui en ont délibéré Commis-greffier présente uniquement aux débats : Madame Pascale BERNARD JUGEMENT : REPUTE CONTRADICTOIRE en PREMIER

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d31790cdc6046d4741d4cb

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

André Bélard, juge, M. Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M. Antoine Guinet, président du délibéré et Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Massol, Lucas, Jean, André

SIREN 109923920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/09/2026

Voir →

Créations

Lucas, Alexi Claude André

SIREN 108997297Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

Voir →

Créations

NURY, Lucas, Jean, André

SIREN 109511758Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/09/2026

Voir →

Radiations

MAURCOT, Lucas, Dominique, André

SIREN 103001699Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

03/09/2026

Voir →

Créations

BERTHUIT, Lucas, Maxime, André

SIREN 987552056Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

13/08/2026

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