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349 résultats pour « Philippe BRUZZO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ddf96acdc6046d472dd084

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

PETITE GROSSE SARL [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur [B] [W] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Madame Catherine LE POUL Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ddf978cdc6046d472dd1d4

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

s) : [V] SARL [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur Sokol BERISHA Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur [K] [N] Juges : Madame Catherine LE POUL Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e3fcdc6046d47b685cd

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 27 janvier 2015 Juge-Commissaire : Monsieur Philippe FRANCK Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Bruno BERTHOD Liquidateur judiciaire : SELARL MJ ALPES prise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e7ebcdc6046d47c2c031

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

instance le 23 mai 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 24 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc7e57cdc6046d47ae731e

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

après de nombreux renvois à la demande des parties, à l'audience du 24 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle DELYON, Président, * Monsieur François CHAPSAL, Juge, * Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4

69a49b71cdc6046d472df886

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Michel SAUTY Juge(s) titulaire(s) : Philippe GOULAIN : Bruno COURTET Assistés lors des débats et du prononcé par Anne FREMONT, commis-greffier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a72527cdc6046d4762a61b

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ODOUX Juges : Monsieur Jean-Olivier QUIDET Monsieur Philippe RIVE lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e760cdc6046d47c2b641

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

instance le 21 mars 2024 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 24 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc952ccdc6046d47afd3e2

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FRANCK, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges susnommés en ont délibéré pour rendre la présente décision sur le champ.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc861ecdc6046d47aeeae6

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

FRANCK, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, En présence de : * Madame Cécile LIMIER, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

7ème A

69dcf6afcdc6046d4716c5cb

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Fatouma DIOUF et Mme Carine LORENZONI, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a725e3cdc6046d4762b212

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ODOUX Juges : Monsieur Jean-Olivier QUIDET Monsieur Philippe RIVE lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b2182fcdc6046d475a2ccf

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

comparante et non représentée à l'audience * DEFENDEUR (S) : AM AUTO 46000 (SAS) [Adresse 2] Non comparante et non représentée à l'audience COMPOSITIONDU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT: Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca969cdc6046d47b230fd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente décision sur le champ.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5fd75cdc6046d47b44855

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 09/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Madame Sylvie BOUILLET, Monsieur Thierry PRONIER, Juges, Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5db9cdc6046d47b66f9b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Procédure 2024RJ0197 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Monsieur [M] [E] [Adresse 1] non comparant Date d'ouverture : 15 mai 2024 Juge-Commissaire : Monsieur Guy MICHELET Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e70cdc6046d47b689ee

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

2014RJ0337 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société LA CRECHE [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 22 octobre 2014 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain TRITANT Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e80cdc6046d47b68b59

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

2015RJ0045 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Monsieur [J] [C] [Adresse 1] non comparant Date d'ouverture : 06 février 2015 Juge-Commissaire : Monsieur Loïc LEBEAU Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69fb1fe1cdc6046d47c8e888

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[Adresse 4] ITALIE Représenté à l'audience par Maître Quentin SUCAU, Avocat au Barreau du Lot, au sein Cabinet SPBS, [Adresse 5], COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : Président : Bruno

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b215a8cdc6046d475a036c

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEFENDEUR (S) : [C]MERCADIER TP EURL (SARL) [Adresse 3] Représentée par Maître Nathalie CABESSUT avocate au barreau de Cahors [Adresse 4] COMPOSITIONDU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT: Bruno

Source officielle

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