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668 résultats pour « Tissot-Poli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé mercredi

69d03c38cdc6046d4708ff47

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[S] [W] et la société [W] INVEST créent la société POLO PROPERTIES spécialisée dans les transactions immobilières haut de gamme.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6df87cdc6046d476986c2

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 15 avril 2026 5ème chambre N° PCL : 2025J01146 SASU LOS POLLOS GRAND LITTORAL N° RG: 2026L00933 Juge commissaire: M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6df60cdc6046d47698438

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 15 avril 2026 5ème chambre N° PCL : 2025J01144 SASU LOS POLLOS BASTILLE N° RG: 2026L00931 Juge commissaire: M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6df30cdc6046d47698101

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 15 avril 2026 5ème chambre N° PCL : 2025J01142 SASU LOS POLLOS LA DEFENSE N° RG: 2026L00929 Juge commissaire: M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d04e1dcdc6046d470a5ce2

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Elle a ensuite rejoint POLO PROPERTIES en tant que directrice commerciale.

Source officielle
TCOM

Référés

69de3f02cdc6046d4733b3da

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

FAITS ET PROCÉDURE Par acte du 7 novembre 2025, CITY POLE a assigné en référé AU BONHEUR [K] ; Le créancier a présenté une demande tendant à voir condamner par provision AU BONHEUR [K] à lui payer la

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

69e9f815cdc6046d473dd247

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Le 11 juillet 2022, la société ID-CONTROLE SECUR a signé une offre d'adhésion à la centrale de garantie CEMECA, lui permettant de bénéficier d'une police d'assurance-crédit souscrite auprès de COFACE.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6df44cdc6046d47698248

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 15 avril 2026 5ème chambre N° PCL : 2025J01143 SAS LOS POLLOS ROSNY 2 N° RG: 2026L00930 Juge commissaire: M.

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9a938cdc6046d4772c0d6

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

POLE RENOV HABITAT (SARLU), [Adresse 1] LE MINISTERE PUBLIC REGULIEREMENT AVISE DE L'AUDIENCE ET DE L'ENSEMBLE DE LA PROCEDURE ET ENTENDU EN SES REQUISITIONS ECRITES.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e24ca3cdc6046d4794423d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Les conditions particulières de chaque police désignent un « lieu de risque » déterminé.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e25835cdc6046d47952b16

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

14 OCTOBRE 2025 2025000675 2025 004048 COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE TARN ET GARONNE C/ TRANSPORTS [J] [U] (SARL) JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE A l'audience du Tribunal de Commerce

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6a401cdc6046d47652676

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Il ressort des explications fournies en chambre du conseil et des pièces versées aux débats : Que la société SASU LOS POLLOS 0' PARINOR possède une dette exigible vis-à-vis de LOS POLLOS GROUP d'un montant

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d13609cdc6046d471b3792

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

IBM de la restitution de fonds que la Cour de Cassation est susceptible de confirmer dans sa décision à intervenir, À cette demande la société QBE Europe a objecté que les termes et conditions de la police

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be7815cdc6046d476e4bb0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001478 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES JUGEMENT DU 08/07/2025 DEMANDEUR (S) : POLE de RECOUVREMENT SPECIALISE de L'AVEYRON

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6a2c8cdc6046d47651270

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 22 Octobre 2025 5ème Chambre N° PCL : 2025J01141 SAS LOS POLLOS GROUP N° RG : 2025P01349 Juge commissaire : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be7a71cdc6046d476e756e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002196 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES JUGEMENT DU 13/01/2026 * DEMANDEUR (S) : POLE de RECOUVREMENT SPECIALISE de

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69da1f48cdc6046d47dda6ea

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elles soulignent que la police dommages souscrite par la SA STGM auprès de la SA GENERALI IARD n'a pas vocation à garantir la responsabilité civile de la SAS MECAMONT HYDRO, la police MASTER GENERALI couvrant

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc902dcdc6046d47ec605c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

d'une police d'assurance ; * Les courtiers apporteurs d'une police d'assurance sont obligatoirement immatriculés à l'ORIAS pour l'activité de distribution en assurance, même à titre accessoire ; * [

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc529bcdc6046d47abc905

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[K] [H] [E], inspecteurs des finances publiques, représentant le COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE LA SAVOIE, selon pouvoir sous seing privé.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ea9cafcdc6046d474fb474

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 3 Avril 2025 9ème Chambre N° PCL : 2023J00324 SARL POLE MANAGEMENT SECURITE N° RG: 2025L00310 Par jugement en date du 6 AVRIL 2023, le tribunal

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