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542 résultats pour « logiciel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle produit 16 déclarations à l'A.C.P.R. concernant les mois de décembre 2022 et de mars 23, produites grâce aux logiciels qu'elle a mis en place.

Source officielle

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Annonces BODACC4 113 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EDITION ET DEVELOPPEMENT DE LOGICIELS

SIREN 352095095Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

ERGOSS LOGICIELS

SIREN 511309668Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

19/08/2026

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Dépôts des comptes

ORGAPROP-LOGICIELS CONSEILS FORMATIONS-

SIREN 840658074Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DS INGENIERIE LOGICIELLE

SIREN 813541786Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

13/08/2026

Voir →

Procédures collectives

LOGICIELS IO TECHSIDE INC.

SIREN 914679048Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

11/08/2026

Voir →

TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f37bcdc6046d47b7c1fe

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La société UBLU est spécialisée dans les services d'ingénierie, développement logiciel et solutions connectées.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1d3fcdc6046d47fd650c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance, logicielle. immatriculée au Registre du

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4ab20cdc6046d4760110d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SAS 8 [Adresse 4] [Adresse 1] Activité : Conseil et service en systèmes et logiciels

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3536bcdc6046d47abd455

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La société CEGID fonde sa demande sur la base du contrat lié au bon de commande n°Q-04917 signé le 29/12/2023, comprenant une redevance mensuelle d'exploitation du logiciel CEGID QUADRA ENTREPRISE pour

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2ecd0cdc6046d47cff8cb

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

par Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, Assisté de Johanna LISSARRE LANGELUS, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société IMAGINE EDITIONS SAS est un éditeur de logiciels

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de7bcccdc6046d473b800a

Commerce

5 septembre 2025

5 septembre 2025

En parallèle, la société CPS enregistre dans son propre logiciel, les heures de présence des agents de la société CPS afin d'établir les plannings.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dc7d91cdc6046d470d370f

Commerce

17 décembre 2025

17 décembre 2025

réorganisation envisagée du réseau en 2020, afin de privilégier les règlements par virement et non par chèque, et organiser le suivi des prestations réalisées via la mise en place d'un nouvel outil logiciel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69eb43abcdc6046d475d3ff4

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

AU NOM DU PLEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE Articles L.631-1 et suivants du Code de Commerce SAS SYNERGIZ LABS La conception et la commercialisation d'outils numériques et de logiciels

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a21b47cdc6046d47f98139

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 422732917 et exerce une activité de Localisation de logiciels et de sites internet, documentation technique, prestations

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9e902cdc6046d47a58d72

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

société PULS SAS, identifiée sous le n° 795 371 434 RCS BORDEAUX (2019 B 5980), dont le siège social est situé à CENON (33150) [Adresse 1], exerçant une activité mise en relation, au travers d'un logiciel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98f44cdc6046d477098e7

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

novembre 2025 ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société, [T] INFORMATIQUE INTERNATIONAL (SAS) -, [Adresse 1] ayant pour activité la vente de matériel et logiciels

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TCOM

Chambre 2-4

69d63dbfcdc6046d478311f6

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

en date du 03/09/2025, Prolonge le délai de dépôt de la liste des créances au 01/10/2026 dans la procédure : SAS à associé unique HACHITECH [Adresse 1] Activité : conception ou réalisation de logiciels

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e9b39cdc6046d4765a306

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

ORDONNER à la société [V] [D] Restauration de rétablir tous les accès de Monsieur [M] [C] aux logiciels de gestion et de pilotage des restaurants (BK MANAGER) ainsi que l'accès au logiciel de facturation

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TCOM

Chambre 03

69f5d239cdc6046d47507715

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

au logiciel ; * Le matériel (ordinateur DELL, adaptateur, écran, imprimante, bobine papier, clé USB…); * La maintenance du matériel.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b20c3cdc6046d47151102

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

SELARL SBCMJ, Mandataire Liquidateur, que la clôture de cette procédure collective ne peut pas être prononcée au terme du délai initialement prévu par la juridiction, Attendu qu'en effet, l'actif un logiciel

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69f1dd94cdc6046d47f36d85

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

judiciaire à l'égard de : SARL [Z] Pépinière d'Olivet 111 boulevard Duhamel du Monceau CS 30638 45166 Olivet Cedex Activité : Toute activité de vente de services aux entreprises, développement de logiciel

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TCOM

Chambre 2-3

69d395b5cdc6046d474a3053

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

le cadre du redressement judiciaire de la : SAS CIRCULAR 78 avenue des Champs-Elysées - Bureau 326 - 75008 Paris Activité : Conception, édition, développement et commercialisation d'applications, logiciels

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86092cdc6046d4780bf48

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

* Les logiciels, codes sources et programmes informatiques appartenant à la société BIG SO ; * L'ensemble des contenus pédagogiques conçus par la société BIG SO ; * L'ensemble des adresses mail, noms

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TCOM

Trib. de Commerce

69c03ebecdc6046d4792d04d

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

l'intégralité des contrats au bénéfice de la société DDB NOUVELLE sur le fondement de l'article de L.642-7 du Code de Commerce : * Contrats de fourniture : * EDF * ENI * ORANGE * COMPTAFRANCE (logiciel

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