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143 résultats pour « Emmanuel MASSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab67acdc6046d4789fe86

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Emmanuel SAGE et M. Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé Le ministère public, représenté par M. CLEMENT, vice-procureur.

Source officielle

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff5e7cdc6046d47237b12

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

la décision dont la teneur suit : Défendeur : [W] [Adresse 1] [Localité 1] Comparant en personne, Composition du Tribunal lors des débats : Président: Hervé GRUMEAUJuges: Georges RODRIGUES et Emmanuel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1d430cdc6046d4754c9a2

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 07 avril 2025 par : SAS CTS 45 [Adresse 1] Activité : maçonnerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71a16cdc6046d476dc120

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff4e2cdc6046d472364c1

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

décision dont la teneur suit : Défendeur : ETS [G] RETIF [Adresse 1] [Localité 1] Comparant en personne, Composition du Tribunal lors des débats : Président: Hervé GRUMEAUJuges: Georges RODRIGUES et Emmanuel

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69bf1235cdc6046d477b9d44

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 16 octobre 2025 où siégeaient M. BREGER, Président, M. CREVOULIN, M. SOLAL, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69bf1869cdc6046d477c1377

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 9 octobre 2025 où siégeaient M. LATREILLE, Président, M. SOLAL, M. BERNARD, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS

69c406f1cdc6046d47eaf0c0

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Demandeur (s) : SARL EPILOGUE représentée par Maître, [G], [C] es-qualités de liquidateur de la société HELYXIR PROMOTION 1,, [Adresse 1], [Localité 1] Représentant (s) : Me Emmanuelle MASSOL - SELARL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4093dcdc6046d4787f179

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

ORDONNANCE DU 27/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024R30 Ordonnance d'extension d'expertise * Demandeur (s) : Monsieur [I] [N] [Adresse 1] * Représentant (s) : Maître Cédric MASSON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9c6ccdc6046d472177e7

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

judiciaire déposée au Greffe le 17 avril 2026 par : SARL QUEEN'S FOOD [Adresse 1] Activité : Exploitation de tout fonds de commerce de restauration traditionnelle, activité de traiteur, vente de plats maison

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a117955cdc6046d47aaa019

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

RG 2026 000478 AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 18/05/2026 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 06/10/2025 [E] [W] [L] (EI) - [Adresse 1] EXERCANT L'ACTIVITE DE MACONNERIE GENERALE -

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a1abd0fcdc6046d4779cf3e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Emanuel COHEN M.

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TCOM

Chambre 04

69f6e737cdc6046d476a155a

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[L] [D] [Adresse 2] comparant par Me Emmanuel BOUTTIER [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

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TCOM

Procédures Collectives

69dbe1e8cdc6046d47028941

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

OUVRE une procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sté PRODEP24H [Adresse 3] Activité : Travaux de peinture, de maçonnerie

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cbffcdc6046d47e57187

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69afefd3cdc6046d4722da3a

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[Localité 2] à défaut du paiement de la somme de 3.830,43 € au titre de cotisations impayées, majorations de retard, pénalités et frais de justice, [M] [Q] exploite une activité de Travaux de maçonnerie

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b663cdc6046d47525088

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Adresse 1] Activité : Activité de travaux publics terrassement travaux de maçonnerie générale carrelage plâtrerie agencements finitions aménagements extérieurs ainsi que tous travaux dans le domaine

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a10e7ffcdc6046d47a06be0

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

05/2026 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 16/03/2026, LE TRIBUNAL DE CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE ALTRAL (SAS) -138[Adresse 1], EXERCANT L'ACTIVITE DE MAÇONNERIE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1a492cdc6046d474e2f0a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Toutes activités en sous-traitance relatives à la menuiserie, la maçonnerie, le terrassement, la pose de pompes à chaleur, d'appareillage de génie climatique, de bornes de rechargement pour batteries,

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TCOM

Chambre 04

6a16d746cdc6046d4718dc17

Commerce

18 mars 2026

18 mars 2026

Emanuel COHEN Greffier, lors des débats : Mme Andrea BONNET-PERETTI, Commis assermentée Lors des débats : M.

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